Décisions du CA du 16 mai 2006

Publié le 8 juin 2006 Mis à jour le 15 septembre 2006
  1. Mise en place du dispositif d'aménagement du second semestre.
  2. Décision Budgétaire Modificative(DBM) technique n°1.
  3. Vote du compte financier 2005 et affectation du résultat de l'exercice 2005.
  4. Demande d'expertise de l'extension de l'IUP de Foix.
  5. Projets FSDIE (Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes).
  6. Autorisation pour le Président d'ester en justice et d'effectuer des transactions, autorisation pour le Président de signer des documents Marchés Publics et délégation de pouvoir en matière financière.
  7. Désignation des rapporteurs des Commissions.
  8. Désignation des représentants du Conseil d'Administration à divers conseils.
  9. Modifications de la convention portant création du Service Interuniversitaire SIUAPS.
  10. Convention d'Etude à but pédagogique entre l' Université Toulouse le Mirail et la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse (validée au conseil de l'UFR SES le 11/05/06).
  11. Convention de mise à disposition de matériel entre l'Université Toulouse le Mirail et l'Université Ibn Tofail de Kenitra (Maroc).
  12. Conventions d'accueil à l'Ecole des Mines d'Albi-Carmaux : Monsieur Cheikh et Monsieur Simon.
  13. Convention financière IUT de Figeac "équipements lourds pour les départements génie mécanique et productique et techniques de commercialisation" (régularisation).
  14. Motion présentée contre le CESEDA dans les conseils centraux de l'Université.