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Décisions du CA du 16 mai 2006
Publié le 8 juin 2006 – Mis à jour le 15 septembre 2006
- Mise en place du dispositif d'aménagement du second semestre.
- Décision Budgétaire Modificative(DBM) technique n°1.
- Vote du compte financier 2005 et affectation du résultat de l'exercice 2005.
- Demande d'expertise de l'extension de l'IUP de Foix.
- Projets FSDIE (Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes).
- Autorisation pour le Président d'ester en justice et d'effectuer des transactions, autorisation pour le Président de signer des documents Marchés Publics et délégation de pouvoir en matière financière.
- Désignation des rapporteurs des Commissions.
- Désignation des représentants du Conseil d'Administration à divers conseils.
- Modifications de la convention portant création du Service Interuniversitaire SIUAPS.
- Convention d'Etude à but pédagogique entre l' Université Toulouse le Mirail et la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse (validée au conseil de l'UFR SES le 11/05/06).
- Convention de mise à disposition de matériel entre l'Université Toulouse le Mirail et l'Université Ibn Tofail de Kenitra (Maroc).
- Conventions d'accueil à l'Ecole des Mines d'Albi-Carmaux : Monsieur Cheikh et Monsieur Simon.
- Convention financière IUT de Figeac "équipements lourds pour les départements génie mécanique et productique et techniques de commercialisation" (régularisation).
- Motion présentée contre le CESEDA dans les conseils centraux de l'Université.