Décisions du CA du 18 novembre 2008

Publié le 12 décembre 2008

-

  1. Création de vice-présidences déléguées.
  2. Désignation des Vice-présidents délégués et des rapporteurs des commissions.
  3. Décision budgétaire modificative technique (DBM n°5).
  4. Modification de l'arborescence NABUCO.
  5. Répartition des ressources communes et contrat pour le budget 2009 (vote des grandes masses).
  6. Désignation des représentants du Conseil d'Administration dans les différentes commissions.
  7. Manifestation d'intérêt en faveur du GPV (Grand Projet de Ville).
  8. Avis du Conseil d' Administration sur la nomination par le Président du Directeur du Service Commun de la Formation continue: M le PRIEULT Henri.
  9. Avis du Conseil d' Administration sur la nomination par le Président du Directeur du Service Commun du CIAM: M BETILLON Jacques.
  10. Avenant n° 2 à la convention financière entre l'Université Toulouse II Le Mirail et la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse concernant la Fabrique Culturelle.
  11. Sécurisation du parc du campus du Mirail: convention financière avec la ville de Toulouse.
  12. Demande d'habilitation d'une licence professionnelle "Assistant ingénieur en projets d'aménagement et de développement durable" (responsable du projet: centre universitaire Champollion)
  13. Demande d'exonération des droits d'inscription pour l'année universitaire 2008/2009.
  14. Projet interrégional des Arts du cirque.
  15. Projet Diplôme Universitaire (DU) à l'IUT de Figeac "Préparation aux études supérieures françaises" et conventions avec WUHAN Institut of technology et l'Institut des Langues Etrangères de NANJING.
  16. Renonciation à la déchéance quadriennale concernant une facture du CILECT.
  17. Mise en place des CSQ (Collèges Scientifiques Qualifiés): principes et calendriers.
  18. Mesures exceptionnelles en faveur des personnels BIATOS contractuels: principes et cadre d'application.
  19. Projet européen FABREC (Fabrique Européenne Culturelle) et demande de création de poste sur ressources propres agent d'accueil et de gestion CETIA- UFR LLCE.
  20. Décharges de service 2007 concernant 5 enseignants.
  21. Composition du Comité Electoral Consultatif pour les élections à la CPE (Commission Paritaire d' Etablissement)
  22. Désignation de la personne titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacles.
  23. Demande de subvention en faveur de l'Association de théâtre Répliques.
  24. Formation de secourisme pour les étudiants: rémunération de l'infirmière: 150 euros sur UB 961 CR 0403).
  25. Protocole d'accord d'intégration en matière de documentation entre le service commun de documentation et l'IUFM Midi -Pyrénées- Avenant pour l'année scolaire 2008-2009 précisant l'article 5 de la convention cadre concernant le fonctionnement et l'organisation de la formation continue des personnels de l'Académie.- Réactualisation des clefs de redevance voiries, espaces verts, air comprimé".
  26. Conventions de coopération pédagogique en ce qui concerne les classes préparatoires aux grandes écoles (Lycée Rive Gauche, Lycée Saint Sernin, Lycée Pierre de Fermat).
  27. Conventions internationales et aide à la mobilité.
  28. Conventions diverses.
  29. Convention de partenariat avec l'AMUE (Agence de Mutualisation des Universités et des Etablissements d'enseignement supérieur) dans le cadre du projet SIFAC (Système de Gestion Financière,analytique et comptable).
  30. Augmentation du prix du papier en interne- Aliénation de matériel informatique-validation de dépenses diverses- tarifs IUFM 2009.
  31. Projet européen Transversalis.
  32. Motions IUFM et FSU.