Décisions du CA du 22 janvier 2008

Publié le 29 janvier 2008 – Mis à jour le 1 février 2008

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  1. Motion du Conseil d'Administration de l'Université à l'attention de la Commission des statuts.
  2. Réforme des statuts: présentation de la démarche générale et du calendrier.
  3. Modification de la composition du Conseil d'Administration conformément aux articles 7 et 43 de la loi 2007-1199 du 10 août 2007.
  4. Composition du Conseil d'Administration conformément aux articles 7 et 43 de la loi 2007-1199 du 10 août 2007.
  5. Règle de décharge de service pour les responsables d'unité de recherche.
  6. Désignation des représentants du CARI (Comité d'Administration des Ressources Informatiques).
  7. Conventions et aides financières.
  8. Convention de partenariat IUT Toulouse II Figeac et l'Institut François MARTY de Villefranche de Rouergue.
  9. Relations de la Maison Universitaire franco-mexicaine avac l'UTM.
  10. Aliénation de matériel audiovisuel.
  11. Tarifs IUFM.
  12. Désignation du Directeur du Service Commun SED (Service d'Enseignement à Distance).