Décisions du CA du 23 novembre 2004

Publié le 4 septembre 2006
  1. Décision Budgétaire Modificative n°7 (amortissements).
  2. Avenant n°3 à la convention de rattachement à l'EPA Champollion Rodez.
  3. Subvention aux Associations partenaires du SCASC : Amicale du personnel.
  4. Subvention aux Associations d'élus étudiants aux 3 conseils de l'UTM (période du 29 /04/04 au 31/12/04).
  5. Conventions UTM/UPS de mise à disposition d'un médecin du travail et d'une infirmière (01/01/03 au 30/06/03 et 01/01/04 au 31/08/04).
  6. Motion du SCASC concernant les titulaires "Sapin" au regard de l'Action Sociale.