Décisions du CA du 26 septembre 2006

Publié le 6 octobre 2006
  1. Nomenclature des niveaux d'appréciation des besoins budgétaires de l'UTM(Code des Marchés Publics)
  2. Décision Budgétaire Modificative n° 4 (D.B.M)
  3. Décision Budgétaire Modificative n° 5 technique
  4. Demandes de créations d'emplois enseignants
  5. Redéploiements, transferts EPA ALBI, échanges UTM/IUT Figeac
  6. Transformations de postes
  7. Demande de création d'emploi IATOS -rentrée 2007 (UTM, IUT BLAGNAC et FIGEAC)
  8. Mise à jour d'une fonction N.B.I. (Nouvelle Bonification Indiciaire)
  9. Renouvellement du CHS (Comité Hygiène et Sécurité)
  10. Subvention annuelle au TUC (Toulouse Université Club)
  11. Subvention sur crédits F.S.D.I.E de 15 000 euros pour logements domotisés (G.A.H.M.U.)
  12. Tarifs de formations 2006/2007 - Formation Continue
  13. Subvention aux Associations d'élus Etudiants
  14. Conventions diverses
  15. Motion d'opposition au projet relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence d'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur (AERES)