Décisions du CA du 27 mars 2007

Publié le 17 avril 2007

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  1. Politique de dotation globale horaire à l'attention des composantes
  2. Création d'un 5ème département à l'UFR Psychologie : Psychologie clinique du sujet (subjectivité, insconscient, culture)
  3. Statuts du 5ème département de l'UFR de Psychologie "Psychologie clinique du sujet (subjectivité, insconscient, culture)"
  4. Nouvelle Dénomination du Département "Psychopathologie clinique, psychologie de la santé, neurosciences".
  5. Création d'un Centre de Responsabilité (CR) dans NABUCO pour le 5ème département
  6. Statuts du département de LEA
  7. Projets FSDIE (Fonds de solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes)
  8. Avenant au règlement portant sur les frais occasionnés par les déplacements temporaires (frais de missions)
  9. Seuil de recouvrement des cotisations à la RAFP (Retraite Additionnelle Fonction Publique)
  10. Délibération relative au calcul d'une norme de référence pour apurement comptable du bilan comptable (actif et passif) de l'université avant la mise en application de l'amortissement budgétaire.
  11. Proposition de comptabilisation de recettes et dépenses diverses.
  12. Subvention sur budget SUAPS (20 000 euros) au profit de l'Association Sportive.
  13. Aliénation de biens mobiliers de l'Etat (matériel informatique).
  14. Conventions diverses.
  15. Avenant n° 1 à la convention financière entre l'Université Toulouse II le Mirail et la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse.
  16. Conventions Internationales.
  17. Motion présentée par le Réseau universitaire sans frontière