Décisions du CA du 27 septembre 2005

Publié le 8 juin 2006
  1. Subvention à l'ARPIATOSUE(juillet 2005)- (Suite de la décision n°5 du 5 juillet 2005).
  2. Demandes de créations d'emplois enseignants UTM.
  3. Demandes de créations d'emplois IATOS- rentrée 2006 - (UTM et IUT Toulouse II Blagnac et Figeac) (listes jointes).
  4. Demandes de créations d'emplois enseignants IUT Toulouse II Blagnac et Figeac.
  5. Recrutement de personnels IATOS sur ressources propres pour le CETIA, la Formation Continue, l'IRT.
  6. Commission Paritaire d' Etablissement : règles de représentativité des ANT (Agents Non Titulaires).
  7. Décision Budgétaire Modificative n° 4.
  8. Demandes d'exonération des droits d'inscription pour l'année 2005/2006.
  9. Convention UTM / Rectorat pour le versement d'une subvention repas pour certains personnels de l'UTM.
  10. Subvention au T.U.C (Toulouse Université Club).
  11. Convention IUT Blagnac / Société GCC pour des raccordements électriques.
  12. Décision financière concernant Monsieur Doustin Louis et Madame Colmagro Marie-Josée.
  13. Convention UTM (ESAV) / SCHAPI (Service Central d'Hydrométéorologie et d'Appui à la Prévision des Inondations) Direction de l'eau - Ministère de l'Ecologie et du Développement durable.
  14. Convention de coopération entre l'Université du 7 novembre à Carthage (Tunisie) et l'ESAV et convention entre l'Ecole Supérieure de l' Audiovisuel et du cinéma à Gammarth relevant de l'Université du 7 novembre à Carthage et l'ESAV.
  15. Convention entre l'UTM (DESS Psychologie du Travail et Psychologie Sociale) et l'ENSICA (Ecole Nationale Supérieure d' Ingénieurs de Constructions Aéronautiques).
  16. Aide au séjour de recherche d'un doctorant dans le cadre du Pôle européen Jean Monnet.