Décisions du CA du 5 juillet 2005

Publié le 8 juin 2006
  1. Vote du compte financier 2004.
  2. Affectation du résultat de l'exercice 2004.
  3. Décision Budgétaire modificative n°3 (reliquats 2004).
  4. Délégation de Service Public pour la restauration des personnels. Décision du CA retenant le titulaire du marché proposé et autorisant le Président à signer la convention avec celui-ci.
  5. Subvention à l'ARPIATOSUE( octobre 2004 à mai 2005).
  6. Subvention à l'Association relais Socio- Culturelle et Sportive de l'Université Toulouse le Mirail.
  7. Préparations diverses : réactualisation du système.
  8. Ouverture des L3 Géographie et Psychologie à l'E.P.A Champollion.
  9. Tarifs journaliers de location des salles de l'Université de Toulouse II le Mirail (applicables à partir du 1er septembre 2005).
  10. Convention relative à la mise en place d'une médecine de prévention des personnels (UTM/UT1/IUFM).
  11. Convention entre l'UTM/DEFLE et l'Université Chrétienne Internationale de Tokyo au Japon (ICU).
  12. Convention entre l'UTM/DEFLE et l'Université Paul Sabatier.
  13. Avenant à la convention portant création du Service Inter-établissement de Coopération documentaire de Toulouse.
  14. Convention entre l'Association Universitaire de Développement de l'Ariège (ADUA) et l'UTM (annule et remplace la décision n°8 du CA du 24 mai 2005).
  15. Répartition des crédits de soutien au lancement des formations professionnelles.
  16. Proposition de Monsieur Claude Navarro en tant que Directeur Adjoint de l'Ecole Doctorale Aéronautique et Astronautique.
  17. Convention entre l'UTM et ART VIF pour l'organisation d'un spectacle de Noël.
  18. Contrat en alternance d'une étudiante au Service Informatique.
  19. Charge administrative exercée par Monsieur Carbonne (régularisation).