Décisions du CA du 6 juillet 2004

Publié le 4 septembre 2006
  1. Admission en non valeur de 2 créances : 10 701,92 euros (SARL GEXEL Télématique) et 1921,50 euros (Marketing-Communication-Multimédia).
  2. Tarifs des tickets repas qui seront vendus par le SCASC pendant la durée des travaux au Restaurant Administratif (ARPIATOSUE).
  3. Décision budgétaire Modificative n°3 (reliquats 2003).
  4. Décision Budgétaire Modificative n°4 (technique).
  5. Diplômes d'Université : mise à jour de la liste habilitation quadriennale.
  6. Création de deux diplômes Universitaires (DU) (Formation Continue, CETIA).
  7.  Demande d'ouverture de la Licence de Japonais (Japonais et Japonais mention FLE) et de Licences Professionnelles.
  8. Création de sections universitaires d'apprentissage (IUT Figeac).
  9. Rattachement au DAM (Département Archives et M édiathèque) du DESS ARI (Archives Images).
  10. Charte des examens (points corrigés en CEVU et non validés en CA).
  11. Proposition de Docteur Honoris Causa de Monsieur Carlos SAURA.
  12. Accord de coopération UTM /GRESOC / Réseau Interuniversitaire d'études et recherches sur le travail (REDE UNITRABALHO (BRESIL).
  13. Convention de partenariat entre l'UTM (Département Arts Plastiques, Arts Appliqués) et l'Association Culturelle du Château de Linardié (Sénouillac).
  14. Convention entre le CROUS de Toulouse et l'Université de Toulouse le Mirail pour la restauration des personnels de l'Université.
  15. Convention UTM/DESS Aménagement et Développement Transfrontaliers et le SUAIA.
  16. Motion concernant le Service Commun de Documentation.
  17. Portail d'information et de documentation en études genre/égalité des chances femmes-hommes.