Décisions du CA du 7 novembre 2006

Publié le 21 novembre 2006
  1. Décision Budgétaire Modificative n° 6- (Equilibre Budgétaire- Exercice 2006).
  2. Décision Budgétaire Modificative technique n° 7.
  3. Aliénation de biens mobiliers de l'Etat (matériel informatique).
  4. Demande modificative d'expertise du bâtiment "Université Ouverte".
  5. Demande modificative d'expertise IUP Arts Appliqués Centre Universitaire de Montauban.
  6. Désignation du Directeur du CIAM par le Conseil d'Administration sur proposition du Président.
  7. a- Subvention sur l'UB 924 CR 0203 pour l'Association des étudiants du DESS patrimoine de Cahors.
    b- Subvention annuelle de 745 euros versée par l'UFR d' Histoire au foyer étudiants.
  8. Demande de validation de tarifs des prestations internes.
  9. Frais d'inscription d' étudiants supplémentaires.
  10. Conventions diverses- Renouvellement.
  11. Nouvelles conventions.
  12. Convention de prestations de service UTM/UFR de psychologie.
  13. Motion concernant les études de Master.