Décisions du CA du 9 décembre 2003

Publié le 4 septembre 2006
  1. Transfert de postes à l'EPA (Etablissement Public Administratif) Champollion
  2. Droits de scolarité rentrée 2004
  3. Statut des auditeurs libres et des préparations diverses
  4. Exonérations aux droits de scolarité - proposition pour la rentrée 2004
  5. Exonérations aux droits de scolarité - proposition pour la rentrée 2004 (personnels enseignants, personnels administratifs)
  6. Subventions FSDIE (Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes)
  7. Convention SIMPPS (Service Interuniversitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé)
  8. Subvention 2003 pour le restaurant ARPIATOSUE (restaurant Administratif)
  9. Subvention 2003 pour l'Amicale des Personnels IATOS
  10. Attribution de bourses de mobilité dans le cadre du Pôle Européen Jean Monnet
  11. Tarif de remboursement des clés perdues
  12. Convention entre l'Université Toulouse le Mirail et l'Institut de Recherches sur les Implications de la langue des Signes (IRIS)
  13. Convention de partenariat IUT Toulouse II Blagnac et le CEGEP Québécois Beauce-Appalaches (Québec)
  14. Prix littéraire Cide Hamete Benengeli
  15. Subvention pour l'intégration de l'offre de formation à distance des établissements adhérents à la FIED (Fédération Interuniversitaire de l'Education à Distance)
  16. Motion (suite à la réception de la délégation étudiante)