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Décisions du CA du 9 décembre 2003
Publié le 4 septembre 2006
- Transfert de postes à l'EPA (Etablissement Public Administratif) Champollion
- Droits de scolarité rentrée 2004
- Statut des auditeurs libres et des préparations diverses
- Exonérations aux droits de scolarité - proposition pour la rentrée 2004
- Exonérations aux droits de scolarité - proposition pour la rentrée 2004 (personnels enseignants, personnels administratifs)
- Subventions FSDIE (Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes)
- Convention SIMPPS (Service Interuniversitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé)
- Subvention 2003 pour le restaurant ARPIATOSUE (restaurant Administratif)
- Subvention 2003 pour l'Amicale des Personnels IATOS
- Attribution de bourses de mobilité dans le cadre du Pôle Européen Jean Monnet
- Tarif de remboursement des clés perdues
- Convention entre l'Université Toulouse le Mirail et l'Institut de Recherches sur les Implications de la langue des Signes (IRIS)
- Convention de partenariat IUT Toulouse II Blagnac et le CEGEP Québécois Beauce-Appalaches (Québec)
- Prix littéraire Cide Hamete Benengeli
- Subvention pour l'intégration de l'offre de formation à distance des établissements adhérents à la FIED (Fédération Interuniversitaire de l'Education à Distance)
- Motion (suite à la réception de la délégation étudiante)