GE00705V - Cadres de l'action territoriale

Semestre Premier semestre
Crédits ECTS 3
Volume horaire total 25

Responsables

C. Jebeili

Contenu

L’UE propose une mise en perspective des territoires administratifs tels que mis en place par la décentralisation à la française et la réalité des territoires issus notamment des récentes réformes territoriales et comparaison avec les réformes dans les Etats européens. 
 
Le programme s’organise en trois parties : 

1. La formation des territoires 
2. L’évolution des territoires 
3. L’avenir des territoires UE 

Bibliographie

Ouvrages généraux sur la décentralisation :

         Vincent Aubelle, Osons la décentralisation, Il est temps de décider de vivre ensemble, Berger Levrault, Paris, 2014.

         Emmanuel Auber et Delphine Cervelle, Les collectivités territoriales, Armand Colin, Paris, 2015.

         Jacques Baguenard, La décentralisation, PUF, Coll. Que sais-je ?, Paris, 2013.

         Jean-Luc Bœuf et Manuela Magnan, Les collectivités territoriales et la décentralisation, La Documentation Française, coll. Découverte de la vie publique, Paris, 2011.

         Maryvonne Bonnard, Les collectivités territoriales, La Documentation Française, coll. Les Notices, Paris, 2009.

         (Les) Cahiers Français, Les collectivités territoriales, trente ans de décentralisation, La Documentation Française, Paris, n° 362, Mai-juin 2011.

         Bertrand Faure, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, coll. Précis, 3ème édition Paris, 2016.

         Xavier Greffe, La décentralisation, La Découverte, Repères, Paris, 2005.

         Nicolas Kada, Les collectivités territoriales dans l’Union européenne, PUG, Collection Europa, Grenoble,2010.

         Jacqueline Montain-Domenach et Christine Brémond, Droit des collectivités territoriales, PUG, Droit en +, Grenoble, 2007.

         Marc Thoumelou, Collectivités territoriales quel avenir ?, La Documentation Française, Collection Etudes, Paris, 2016.

         Michel Verpeaux, Droit des collectivités territoriales, PUF, Major, Paris, 3ème édition, 2015.

         Michel Verpeaux, Les collectivités territoriales, Dalloz, Coll. Connaissance du droit, Paris, 2015.

         Emmanuel Vital-Durand, Les collectivités territoriales en France, Hachette supérieur, Les fondamentaux Droit, Paris, 2013.

Ouvrages thématiques :

         Vincent Aubelle, Les communes nouvelles, Berger Levrault, Paris, 2016.

         Pierre Bodineau, La régionalisation, Que sais-je ?, PUF, Paris, 1995.

         Pierre Bodineau, Michel Verpeaux, Histoire de la décentralisation, Que sais-je ?, PUF, Paris, 1993.

         Robert Delbo, La décentralisation depuis 1945, LGDJ, Dexia, Politiques locales, Paris, 2005.

         Fabien Desage et David Guéranger, La politique confisquée, Sociologie des réformes et des institutions intercommunales, Editions du Croquant, Mars 2011.

         DIACT, Les grands textes de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, La Documentation Française, Paris, 2003.

         Philippe Estèbe, Gouverner la ville mobile, PUF, coll. La ville en débat, Paris, 2008.

         Philippe Estèbe, L’égalité des territoires, Une passion française, PUF, coll. La ville en débat, Paris, 2015.

         Thomas Frinault, Le pouvoir territorialisé en France, Presses Universitaires de Rennes, DIDACT Sciences Politiques, Rennes, 2012.

         Eric Giuily, Il y a 30 ans, L’acte I de la décentralisation, ou l’histoire d’une révolution tranquille, Berger Levrault, Paris, 2012.

         Jean-François Gravier, Paris et le désert français, Le Portulan, Paris, 1947.

         Jean-François Gravier, La question régionale, Flammarion, Paris, 1970.

         Catherine Guy, Aménager les territoires, de la loi au contrat, PUR, Rennes, 2008.

         Ludovic Halbert, L’avantage métropolitain, PUF, La ville en débat, 2010

         Ludovic Halbert, Patricia Cicille, Denise Pumain, Céline Rozenblat, Quelles métropoles en Europe, Analyse comparée, Datar, Travaux en ligne, n° 11, 2012.

         Nicolas Kada (Dir.), Les tabous de la décentralisation, Berger Levrault, Coll. Au fil du débat, Paris, 2015.

         Eric Kerrouche, L’intercommunalité en France, Montchrestien, Les clefs/ Politique, Paris, 2008.

         Christian Lefèvre, Gouverner les métropoles, LGDJ ? Dexia, Politiques locales, 2009

         Jacques Levy, Réinventer la France, Trente cartes pour une nouvelle géographie, Fayard, paris, 2013.

         Patrick Martinat, Les régions, Clefs de la décentralisation, LGDJ, Systèmes Collectivités locales, Paris, 2010.

         Jean-Marc Ohnet, Histoire de la décentralisation française, Le livre de Poche, 1996.

         Romain Pasquier, Sébastien Guigner, Alistair Cole, Dictionnaire des politiques territoriales, Les Presses de Sciences Po., 2011.

         Romain Pasquier, Le pouvoir régional, Les Presses de Sciences Po., 2012.

         Pierre Sadran, La République territoriale, Une singularité française en question, La Documentation française, Doc’ en poche, regard d’expert, Paris, 2015.

         Philippe Subra, Le Grand Paris, Armand Colin, collection 25 questions décisives, 2009.

         Philippe Subra, Géopolitique locale, Territoires, acteurs, conflits, Armand Colin, Paris 2016.

         Marie-José Tulard, La région, LGDJ, Dexia, Politiques locales, Paris, 2008.

         Martin Vanier, Le pouvoir des territoires, Essai sur l’interterritorialité, Economica, Anthropos, 2ème édition, Paris, 2010.

         Michel Verpeaux, La région, Dalloz, Connaissance du droit, Paris, 2005.

         Michel Verpeaux, Armel Pécheul, Les communes nouvelles, Lexis Nexis, Paris, 2016.

         Jean Viard, Nouveau portrait de la France, La société des modes de vie, Editions de l’Aube, 2011.

 

Articles scientifiques :

         Daniel Béhar, La différenciation territoriale : première étape pour en finir avec la décentralisation ?, in Agir et faire sens pour une gouvernance publique ambitieuse, Pouvoirs Locaux, Hors-Série, Septembre 2014, p. 61 et suiv.

         Daniel Béhar, Réforme territoriale, la fin d’un cycle ?, L’économie politique, n°68, Octobre-novembre-décembre 2015, p. 36 et suiv.

         Daniel Béhar, Paris, Lyon, Marseille : La gouvernance métropolitaine entre standardisation et différenciation, Métropolitiques, 22 septembre 2014.

         Daniel Béhar, Régions et métropoles : entre rivalités géopolitiques et agencements coopératifs, Pouvoirs Locaux, 2013, n° 96, p.42 et suiv.

         Daniel Béhar, Métropole de Paris : la politique contre la géopolitique, Mediapart, 29 juillet 2013.

         Daniel Béhar, Paris, Lyon, Marseille, la gouvernance métropolitaine dans tous ses états, Urbanisme, 2013, n° 388, p. 12 et suiv.

         Daniel Béhar, Le métropoles contre l’égalité des territoires ?, Pouvoirs Locaux, 2013, n° 98, p.56 et suiv.

         Daniel Béhar, Philippe Estèbe, Paris, Lyon, Marseille, les régions, face aux métropoles ou tout contre l’Etat ?, Urbanisme, 2014, Hors-série, n° 49, p. 19 et suiv. .

         Arnaud Brennetot et Sophie de Ruffray, « Découper la France en régions », Cybergeo : European Journal of Geography, Débats, Quel découpage régional pour la France ?, mis en ligne le 23 juillet 2014.

         Xavier Desjardins, La bataille du Grand Paris, Armand Colin, L’information géographique, 2010/4, Vol. 74, pp, 29-46.

         Nicolas Douay, Aix-Marseille-Provence : accouchement d’une métropole dans la douleur, Métropolitiques, 18 décembre 2013.

         Philippe Estèbe, Les grandes villes sont en train de prendre le pouvoir sur le territoire, Libération.fr, mis en ligne 8 mai 2015.

         Thomas Frinault, Avancées et verrouillages : la métropolisation au milieu du gué, Métropolitiques, 27 janvier 2014.

         Frédéric Gilli, Christian Lefèvre, Nathalie Roseau, Tommaso Vitale, Quels pouvoirs pour les territoires métropolitains, Métropolitiques, 19 décembre 2012.

         Cécile Jebeili, La réforme de l’intercommunalité, in POUR, Réforme des collectivités et gouvernance territoriale, n°209-210, Juin 2011, pp 49-63.

         Cécile Jebeili, Le bassin de vie, nouveau critère de l'intercommunalité rurale, in Droit rural, Novembre 2011, n° 397, pp. p. 35-40.

         Cécile Jebeili, le binôme Communes-Communauté à l’épreuve de la recomposition territoriale, in GÉODOC, n° 59, février 2014, PUM, pp. 9-28.

         Cécile Jebeili, La commune nouvelle, un second souffle pour les petites communes ?, in La Semaine Juridique, Administrations et collectivités territoriales, 23 juin 2014, n° 25, Etude n° 2195, pp. 26-31.

         Cécile Jebeili, L’amélioration du régime de la commune nouvelle, L. n° 2015-292, 16 mars 2015, in La Semaine Juridique, Administrations et collectivités territoriales, 30 mars 2015, n° 13, Etude n° 2080, pp. 16-19.

         Bernard Jouve, Christian Lefèvre, De la gouvernance urbaine au gouvernement des villes ? Permanence ou recomposition des cadres de l’action publique en Europe, Revue Française de Science politique, 1999, n° 6, p. 835 et suiv.

         Bernard Jouve, La démocratie en métropoles : gouvernance, participation et citoyenneté, Revue Française de Science politique, 2005, n° 55, p. 317. et suiv.

         Gilles Pinson, Max Rousseau, Les systèmes métropolitains intégrés, état des lieux et problématiques, in Territoires 2040, 2011, p. 29 et suiv.

         Jean-Marie Pontier, Les contrats de plan Etat-Région 2014 – 2020, La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, n° 16, 2014, 22 avril, p. 17-23

         Jean-Marie Pontier, L'aménagement du territoire, rêve enfui, L'Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), n°40, 2013, 25 novembre, p. 2302-2306

         Revue de l’OFCE, Nouvelle économie régionale et réforme territoriale, OFCE, n° 43, 2015.

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