HI2D305V - Droit de la culture

Semestre Premier semestre
Crédits ECTS 3
Volume horaire total 25

Responsables

Fabrice RENEAUD

Objectifs

Acquérir des bases en droit des institutions administratives qui peuvent ensuite être utiles pour les concours administratifs. Il est fortement conseillé de suivre le cours du second semestre qui concernera les institutions culturelles locales.

Contenu

Il s’agit d’un enseignement spécifique qui est rarement enseigné en 1er cycle dans les universités de droit et qui essaye de répondre aux besoins spécifiques des étudiants d’UTM dont de nombreux enseignements sont liés à la culture. Or la culture peut aussi être étudiée dans une perspective juridique. Ce cours propose une telle étude en suivant deux axes principaux. Le premier axe est consacré aux principales institutions culturelles de l’Etat et des collectivités territoriales. Le second axe est plus spécifiquement consacré à l’un des grands piliers de la politique culturelle de l’Etat : le soutien à la création artistique. Différents domaines peuvent être abordés : soutien aux artistes par le biais des droits d’auteur, soutien aux industries culturelles (soutien à la filière cinématographique, soutien à la filière du livre). Le contenu précis du cours est fonction de l’actualité juridique, il est modifié tous les ans. Ce cours est destiné à être complété en UE15 par une étude plus approfondie d’un autre grand pilier de la politique culturelle de l’Etat : la protection du patrimoine culturel.

Contrôles des connaissances