HI2D404V - Droit et institutions de la Ve République

Fabrice RENEAUD

Ce cours vise à donner aux étudiants les bases conceptuelles pour leur permettre d’analyser les institutions politiques de la France. De telles bases sont utiles pour ceux qui souhaitent préparer efficacement les concours de la fonction publique d’Etat ou territoriale. A l’occasion de ce cours une méthodologie de la dissertation juridique sera apprise.

Ce cours de droit constitutionnel commence par une présentation des institutions politiques issues des Constitutions des IIIe et IVe Républiques. Les dysfonctionnements de ces deux dernières Républiques expliquent en grande partie les changements constitutionnels de la Ve République : un pouvoir exécutif et notamment un Président de la République aux pouvoirs renforcés, un parlement aux pouvoirs nettement diminués. Ce cours s’attache tout d’abord à expliquer la naissance et les principales évolutions de la Constitution du 4 Octobre 1958, ensuite à analyser les principales institutions politiques de la Vème République : Président de la République, Gouvernement, Parlement…

Il est conseillé de se référer aux dernières éditions des manuels suivants : Philippe ARDANT, Institutions publiques et droit constitutionnel, LGDJ ; Pierre PACTET : Institutions publiques et droit constitutionnel, Armand Colin, Marie-Anne COHENDET, Droit constitutionnel, Focus droit, Montchrestien ; Bernard CHANTEBOUT : Droit constitutionnel, Armand Colin.