Service administratif

Pôle des affaires générales

Activités

Le Pôle Affaires Générales intervient dans les domaines institutionnels de l'Université. Il répond et assure les travaux portant sur les question règlementaires et statutaires. Il assure l'organisation des élections universitaires, professionnelles et ministérielles ainsi que le suivi institutionnel des mandats. Il gère l'organisation des conseils centraux et des sections disciplinaires rattachées au Conseil Académique.
Dans l'ensemble de ces domaines, il exerce la fonction de conseil, d'assistance et d'expertise auprès de la gouvernance et de la direction de l'établissement.

Les activités principales du service sont:
  • L'accompagnement de l'établissement, des composantes et des services dans l'application de la règlementation relative à l'organisation institutionnelle ;
  • La mise en oeuvre des aspects institutionnelles, réglementaires et statutaires : installation et suivi des instances de décision et de dialogue social; rédaction des statuts,  etc.
  • La direction des élections ;
  • Le pilotage des séances plénières des conseils centraux et du congrès ;
  • Le suivi institutionnel des mandats de direction et des mandats électifs ;
  • La gestion du dispositif d'exploitation du droit de copie avec le Centre Français de droit de Copie ;
  • La gestion de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers ;
  • La gestion des listes de diffusion des directeurs.rice.s des composantes et des responsables de service et de composante ;
  • Le suivi des conventions validées par le Conseil d'administration.

Organisation

Structure(s) de rattachement
Université Toulouse - Jean Jaurès (UT2J)
Ana LEAL, mise en oeuvre de la vie institutionnelle de l'établissement. Accompagnement de l'établissement, des composantes et des services dans l'application de la règlementation relative à l'organisation institutionnelle.
Romane PINSARD-BROGNOLI: organisation des séances des conseils centraux et du congrès, suivi institutionnel des mandats de direction, suivi des convention validées par le CA.
Hassiba MAROUCHE: gestion de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers, gestion des élections, gestion du dispositif de droit de copie.
Chloé ASSERAY: secrétariat du service, gestion logistique et appui dans l'organisation des séances des conseils centraux et du congrès, gestion des listes de diffusion, secrétariat de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers.