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Université Toulouse - Jean Jaurès


Le Conseil académique

Rôle et composition

La loi ESR a créé le conseil académique. Il comporte quatre formations distinctes, qui se réunissent régulièrement : une commission de la recherche, une commission de la formation et de la vie universitaire, une formation plénière qui réunit les membres de ces deux commissions, et enfin une formation restreinte qui réunit seulement les enseignants-chercheurs et assimilés des deux commissions pré-citées.

Composition

Il regroupe donc les 80 membres composant la commission de la recherche et la commission de la formation et de la vie universitaire ((voir ci-dessous).

Attributions :

Instance principalement consultative, le Conseil Académique, dans sa formation plénière, est consulté sur la préparation du contrat d’établissement et sur la demande d’accréditation (habilitation des diplômes). Il est consulté et peut émettre des voeux notamment en matière d’orientation des politiques de formation et de recherche, ainsi que sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants-chercheurs. Le conseil académique est le garant des libertés universitaires.

En formation restreinte, il devient l’organe statutaire principalement compétent en matière de gestion des carrières des enseignants-chercheurs (recrutement, avancement) et en matière disciplinaire.




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