Décisions du CA du 10 janvier 2006

Publié le 8 juin 2006
  1. Budget initial exercice 2006.
  2. Mise à jour de fonctions NBI (Nouvelle Bonification Indiciaire).
  3. Subvention de 5175 euros au profit de l'Amicale du personnel IATOS (budget SCASC).
  4. Modalités de prise en charge des frais de déplacements des étudiants dans le cadre d'activités pédagogiques.
  5. Convention d'étude entre l'UTM et la Compagnie "les Anachroniques".
  6. Convention d'étude entre l'UTM (Département de Géographie) et la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse.
  7. Convention entre l'IUT Figeac et l'Institut François Marty de Villefranche de Rouergue, le lycée Général et Technologique de Decazeville et convention avec le CEGEP Trois rivières au Québec.
  8. Convention entre l'IUT/SCASC et le Centre Equinoxe.
  9. Convention entre l'UTM (ESAV) et l'Institut Franco-Portugais et convention concernant l'attribution d'allocation par l'Université franco-allemande pour le programme W 86-0 pour l'année universitaire 2005/2006 (Fachhochchschule Wiesbaden).
  10. Convention Constitutive du Groupement d'Intérêt Scientifique (GIS) "Réseau des Sciences de l'Homme").
  11. Convention cadre entre l'UTM et l'Institut Français de Madrid (renouvellement année 2004-2005).
  12. Subvention de 1000 euros (UB 922 CR 0201) pour le prix CIDE HAMETE BENENGELI 2005.
  13. Complément à la décision n°4 du 17 mai 2005 concernant le CROM.
  14. Accréditation des Ecoles Doctorales.