Décisions du CA du 11 mai 2004

Publié le 4 septembre 2006
  1. Décision budgétaire modificative n°2 et document de synthèse additif pour l'IUT de Figeac.
  2. Vote du compte financier 2003.
  3. Affectation du résultat de l'exercice 2003
  4. Reconstruction - Modifications de projets et de demandes d'expertise.
  5. Subvention aux Associations d'élus étudiants aux 3 Conseils de l'Université (période du 1er janvier au 28 avril 2004).
  6. Proposition de Docteur Honoris Causa de Monsieur Jérôme Bruner.
  7. Convention entre l'Université Toulouse le Mirail et le CIERA (Centre Interdisciplinaire d'Etudes et de Recherches sur l'Allemagne).
  8. Convention relative à la mise en place et au traitement d'une enquête concernant les étudiants de l'Enseignement à Distance (Université Toulouse le Mirail et l'Université Paris X Nanterre).
  9. Convention de partenariat entre l'UTM, la Caisse Régionale d'Assurance Maladie, la Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle, la Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales sur le phénomène du stress.
  10. Convention entre l'Université Toulouse le Mirail (ESAV) et la cinémathèque de Toulouse.
  11. Convention entre l'UTM (DESS Couleur et Projet de Montauban) et le syndicat départemental d'électricité de Tarn et Garonne.
  12. Projet de GIP (Groupement d'Intérêt Public) Centre de ressources sur l'autisme en Midi-Pyrénées.