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Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 8 juillet 2003
Relevés des délibérations du CA Vote du compte financier 2002 Affectation du résultat de l'exercice 2002 Domaines de formation Motion des diplômes et des évaluations Fixation du jour des séances du Conseil d'Administration pour l'année universitaire Décisions du CA du 1er juillet 2003
Relevés des délibérations du CA et les étudiants en 2ème année de maîtrise. Motion du conseil d'Administration concernant l'inscription l'UB 924 CR 203 pour l'Association des étudiants du DESS Patrimoine de Cahors. Désignation d'un étudiant Décisions du CA du 12 octobre 2004
Relevés des délibérations du CA bidisciplinaire Lettres - Mathématiques approuvée au CEVU du 30 janvier 2004 . Statuts de la MDE Maison de l'Etudiant Modifications. Avenant n 2 à la convention de rattachement du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Décisions du CA du 2 mars 2004
Relevés des délibérations du CA entrante désignation de 2 enseignants au Conseil du SICD. Décisions du CA du 23 novembre 2007
Relevés des délibérations du CA pour le Budget 2007 vote des grandes masses Motion du Conseil d'Administration accompagnant le refus de vote de la répartition des ressources communes et du contrat pour le budget 2007. Changement des modalités Décisions du CA du 28 novembre 2006
Relevés des délibérations du CA Reconstruction répartition des surfaces utiles pour l'ensemble du Bâtiment de Langues Demandes d'expertise de l'UFR personnel au service mutualisé des pensions civiles du Rectorat de Toulouse Convention de prêt de véhicule l'ARPIATOSUE Tarification des cahiers pédagogiques du département d'Espagnol Décisions du CA du 4 novembre 2003
Relevés des délibérations du CA Recherche Avenant n 1 à la convention de rattachement du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Décisions du CA du 21 octobre 2003
Relevés des délibérations du CA Architecture du schéma de licence Charte du contrôle des connaissances Rémunération des membres du jury VAE personnel au service mutualisé des pensions civiles du Rectorat de Toulouse Convention cadre organisant l'Expérience VAE dans l'enseignement supérieur Bureau du CA représentation d'un élu enseignant un élu IATOS Décisions du CA du 7 octobre 2003
Relevés des délibérations du CA Convention constitutive du GIP Pôle Universitaire Guyanais Tarifs diplômes nationaux du DELF Diplôme d'Etudes Création d'Unité budgétaire pour l'Institut Régional du Travail Modification de l'arborescence budgétaire Recherche Subvention pour l'association des étudiants du DESS Patrimoine de Cahors Décision budgétaire modificative d'Etudes en Langue Française et du DALF Diplôme Approfondi de Langue Française Concessions de logement Subvention Décisions du CA du 23 septembre 2003