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  1. Décisions du CA du 1er mars 2005

    Relevés des délibérations du CA la Commission de modification des statuts. Tarifs du TUC Vacances février 2005 . Avenant à la convention Décisions du CA du 1er mars 2005

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 19/11/2009
  2. Décisions du CA du 21 septembre 2004

    Relevés des délibérations du CA 2005 UTM IUT Blagnac IUT Figeac . Motion des élus du Conseil d'Administration concernant les demandes TUC Toulouse Université Club . Subvention Annales du Midi. Convention de partenariat UTM Choeurs de Toulouse Décisions du CA du 21 septembre 2004

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006
  3. Décisions du CA du 24 juin 2003

    Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 24 juin 2003

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 03/07/2019
  4. Décisions du CA du 8 juillet 2003

    Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 8 juillet 2003

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 05/09/2006
  5. Décisions du CA du 1er juillet 2003

    Relevés des délibérations du CA Vote du compte financier 2002 Affectation du résultat de l'exercice 2002 Domaines de formation Motion des diplômes et des évaluations Fixation du jour des séances du Conseil d'Administration pour l'année universitaire Décisions du CA du 1er juillet 2003

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 05/09/2006
  6. Décisions du CA du 12 octobre 2004

    Relevés des délibérations du CA et les étudiants en 2ème année de maîtrise. Motion du conseil d'Administration concernant l'inscription l'UB 924 CR 203 pour l'Association des étudiants du DESS Patrimoine de Cahors. Désignation d'un étudiant Décisions du CA du 12 octobre 2004

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006
  7. Décisions du CA du 2 mars 2004

    Relevés des délibérations du CA bidisciplinaire Lettres - Mathématiques approuvée au CEVU du 30 janvier 2004 . Statuts de la MDE Maison de l'Etudiant Modifications. Avenant n 2 à la convention de rattachement du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Décisions du CA du 2 mars 2004

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006
  8. Décisions du CA du 23 novembre 2007

    Relevés des délibérations du CA entrante désignation de 2 enseignants au Conseil du SICD. Décisions du CA du 23 novembre 2007

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 14/12/2007
  9. Décisions du CA du 28 novembre 2006

    Relevés des délibérations du CA pour le Budget 2007 vote des grandes masses Motion du Conseil d'Administration accompagnant le refus de vote de la répartition des ressources communes et du contrat pour le budget 2007. Changement des modalités Décisions du CA du 28 novembre 2006

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 08/12/2006
  10. Décisions du CA du 4 novembre 2003

    Relevés des délibérations du CA Reconstruction répartition des surfaces utiles pour l'ensemble du Bâtiment de Langues Demandes d'expertise de l'UFR personnel au service mutualisé des pensions civiles du Rectorat de Toulouse Convention de prêt de véhicule l'ARPIATOSUE Tarification des cahiers pédagogiques du département d'Espagnol Décisions du CA du 4 novembre 2003

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006