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Relevés des délibérations du CA pour le Budget 2007 vote des grandes masses Motion du Conseil d'Administration accompagnant le refus de vote de la répartition des ressources communes et du contrat pour le budget 2007. Changement des modalités Décisions du CA du 28 novembre 2006
Relevés des délibérations du CA Reconstruction répartition des surfaces utiles pour l'ensemble du Bâtiment de Langues Demandes d'expertise de l'UFR personnel au service mutualisé des pensions civiles du Rectorat de Toulouse Convention de prêt de véhicule l'ARPIATOSUE Tarification des cahiers pédagogiques du département d'Espagnol Décisions du CA du 4 novembre 2003
Relevés des délibérations du CA Recherche Avenant n 1 à la convention de rattachement du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Décisions du CA du 21 octobre 2003
Relevés des délibérations du CA Architecture du schéma de licence Charte du contrôle des connaissances Rémunération des membres du jury VAE personnel au service mutualisé des pensions civiles du Rectorat de Toulouse Convention cadre organisant l'Expérience VAE dans l'enseignement supérieur Bureau du CA représentation d'un élu enseignant un élu IATOS Décisions du CA du 7 octobre 2003
Relevés des délibérations du CA Convention constitutive du GIP Pôle Universitaire Guyanais Tarifs diplômes nationaux du DELF Diplôme d'Etudes Création d'Unité budgétaire pour l'Institut Régional du Travail Modification de l'arborescence budgétaire Recherche Subvention pour l'association des étudiants du DESS Patrimoine de Cahors Décision budgétaire modificative d'Etudes en Langue Française et du DALF Diplôme Approfondi de Langue Française Concessions de logement Subvention Décisions du CA du 23 septembre 2003
Relevés des délibérations du CA Attribution de bourses de mobilité dans le cadre du Pôle Européen Jean Monnet Tarif de remboursement Décisions du CA du 9 décembre 2003
Relevés des délibérations du CA l'article 6 des statuts de l'IRT Institut Régional du Travail adoptés au CA de l'Université le 17 décembre Décisions du CA du 25 novembre 2003
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 8 juin 2004
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 22 novembre 2005
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 22 juin 2004
