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  1. Décisions du CA du 13 juin 2003

    Relevés des délibérations du CA l'Université Toulouse le Mirail - Vote des amendements proposés au texte présenté par le groupe de travail travail. Vote du Règlement Intérieur du CA modifié par les amendements adoptés par la décision n 2. Désignation Décisions du CA du 13 juin 2003

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 05/09/2006

  2. Décisions du CA du 26 septembre 2006

    Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 26 septembre 2006

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 06/10/2006

  3. Décisions du CA du 17 octobre 2006

    Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 17 octobre 2006

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 03/11/2006

  4. Décisions du CA du 7 novembre 2006

    Relevés des délibérations du CA de Montauban. Désignation du Directeur du CIAM par le Conseil d'Administration sur proposition du Président Décisions du CA du 7 novembre 2006

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 21/11/2006

  5. Décisions du CA du 15 mai 2007

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    • Type : Article
    • - Mis à jour le 16/10/2007

  6. Décisions du CA du 23 novembre 2004

    Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 23 novembre 2004

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006

  7. Décisions du CA du 16 novembre 2004

    Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 16 novembre 2004

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006

  8. Décisions du CA du 9 novembre 2004

    Relevés des délibérations du CA Conseil du SCD. Désignation d'un représentant du CA de l'UTM au Conseil d'Administration de l'IUFM. Rattachement Latoricaine cours de danse orientale . Motion proposée par le syndicat Sud Etudiant Mirail. Projet VAE du FSE Fonds Décisions du CA du 9 novembre 2004

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006

  9. Décisions du CA du 12 décembre 2006

    Relevés des délibérations du CA l'Association I CHIASSOSSI. Désignation pour le Conseil SCD par le Conseil d'Administration de dix représentants UTM CROUS. Cotisation annuelle de 5000 euros pour le Pôle MERCOSUR. Subventions de 1000 euros pour l'Association Décisions du CA du 12 décembre 2006

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 09/03/2007

  10. Décisions du CA du 8 février 2005

    Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 8 février 2005

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006