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Relevés des délibérations du CA Architecture du schéma de licence Charte du contrôle des connaissances Rémunération des membres du jury VAE personnel au service mutualisé des pensions civiles du Rectorat de Toulouse Convention cadre organisant l'Expérience VAE dans l'enseignement supérieur Bureau du CA représentation d'un élu enseignant un élu IATOS Décisions du CA du 7 octobre 2003
Relevés des délibérations du CA Convention constitutive du GIP Pôle Universitaire Guyanais Tarifs diplômes nationaux du DELF Diplôme d'Etudes Création d'Unité budgétaire pour l'Institut Régional du Travail Modification de l'arborescence budgétaire Recherche Subvention pour l'association des étudiants du DESS Patrimoine de Cahors Décision budgétaire modificative d'Etudes en Langue Française et du DALF Diplôme Approfondi de Langue Française Concessions de logement Subvention Décisions du CA du 23 septembre 2003
Relevés des délibérations du CA Attribution de bourses de mobilité dans le cadre du Pôle Européen Jean Monnet Tarif de remboursement Décisions du CA du 9 décembre 2003
Relevés des délibérations du CA l'article 6 des statuts de l'IRT Institut Régional du Travail adoptés au CA de l'Université le 17 décembre Décisions du CA du 25 novembre 2003
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 8 juin 2004
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 22 novembre 2005
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 22 juin 2004
Relevés des délibérations du CA conventions rectificatif à la décision n 6 du Conseil d'Administration du 16 mai 2006 . Demande d'expertise bâtiment 2ième tranche . Convention avec le Canada université du Québec à Trois rivières. Convention pour la gestion Humanités Aliénation de matériel obsolète. Motion du Conseil d' Administration concernant l'absence de Décisions du CA du 25 septembre 2007
Relevés des délibérations du CA administratives. Vote du contrat quadriennal 2007 2010. Réglement intérieur du PRES Pôle de Recherche d'admission du concours de l'agrégation externe d'espagnol session 2007 . Coût de location du matériel de PRCE CTPE. Subvention aux associations partenaires du SCASC Amicale des personnels Subvention annuelle annuelle au TUC Toulouse Université Club . Don au profit du département de géographie.Conventions internationales Institut des Amériques . Convention d'objectifs. Motion du Conseil d'Administration concernant le projet de Décisions du CA du 9 juillet 2007 (PDF) Décisions du CA du 9 juillet 2007 (RTF) Décisions du CA du 9 juillet Décisions du CA du 9 juillet 2007 (RTF)
Relevés des délibérations du CA des Initiatives Etudiantes . Renouvellement du Bureau du Conseil d'Administration. Convention UTM AFEV pour la Ville . Transferts de postes. Reversement du fonds de roulement Amicale IATOS. Décisions du CA du 14 décembre 2004
