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Relevés des délibérations du CA Autorisation pour le Président d'ester en justice et d'effectuer des transactions autorisation pour le Président l'UFR SES le 11 05 06 . Convention de mise à disposition de matériel entre l'Université Toulouse le Mirail d'Etude à but pédagogique entre l' Université Toulouse le Mirail et la Communauté d'Agglomération du Grand commercialisation régularisation . Motion présentée contre le CESEDA dans les conseils centraux de l'Université Décisions du CA du 16 mai 2006
Relevés des délibérations du CA Désignation par le Conseil d'Administration des cinq étudiants choisis parmi les trois conseils pour le Conseil Décisions du CA du 13 juin 2006
Relevés des délibérations du CA Sénouillac . Convention entre le CROUS de Toulouse et l'Université de Toulouse le Mirail pour la restauration et Développement Transfrontaliers et le SUAIA. Motion concernant le Service Commun de Documentation. Portail . Tarifs des tickets repas qui seront vendus par le SCASC pendant la durée des travaux au Restaurant examens points corrigés en CEVU et non validés en CA . Proposition de Docteur Honoris Causa de Monsieur Réseau Interuniversitaire d'études et recherches sur le travail REDE UNITRABALHO BRESIL . Convention de partenariat Décisions du CA du 6 juillet 2004
Relevés des délibérations du CA loisirs sans hébergement entre l'Université le Mirail SCASC et le TUC - Vacances Convention de coopération service entre l'Université Toulouse le Mirail et Mme Benzaquen - Le Queau. Bilan crédits AZF Convention Université Toulouse le Mirail SUAPS et Association Sportive et octroi d'une matière de recherche entre l'Université Toulouse le Mirail et l'Université Michel de Montaigne Bordeaux Mentalités Conventions entre l'Université Toulouse le Mirail IUP métiers de l'Information et de la Communication Décisions du CA du 30 mars 2004
Relevés des délibérations du CA de subventionnement SCASC approuvé par le Conseil du SCASC le 24 03 2005. Conditions de prêt d'un véhicule pour usage personnel SCASC approuvé par le Conseil du SCASC le 24 03 2005. Appel d'offre Eramus Mundus Décisions du CA du 24 mai 2005
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 17 mai 2005
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 10 mai 2005
Relevés des délibérations du CA personnels. Décision du CA retenant le titulaire du marché proposé et autorisant le Président à signer la Socio- Culturelle et Sportive de l'Université Toulouse le Mirail. Préparations diverses réactualisation du location des salles de l'Université de Toulouse II le Mirail applicables à partir du 1er septembre 2005 ADUA et l'UTM annule et remplace la décision n 8 du CA du 24 mai 2005 . Répartition des crédits de soutien Décisions du CA du 5 juillet 2005
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 21 juin 2005
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 29 mars 2005
