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Relevés des délibérations du CA des Acquis de l'Expérience Motion du Conseil d'Administration et du Conseil Scientifique Sauver la Recherche Motion du Conseil d'Administration concernant la baisse de postes aux concours externes d'enseignement n 1 Exonérations aux droits de scolarité - Droits du SED Convention SIMPPS - Désignation d'un personnel personnel enseignant et étudiant pour le Conseil du SIMPPS Service Interuniversitaire de Médecine Préventive de Monsieur Soubias Pierre en tant que Directeur du SCASC Service Commun d'Action Sociale Modifications Décisions du CA du 24 février 2004
Relevés des délibérations du CA Développement des Initiatives Etudiantes Subvention Annales du Midi Décisions du CA du 3 février 2004
Relevés des délibérations du CA Adultes IPFA en diplôme universitaire DU approuvée par le CEVU du 12 12 03 Demande de création d'un diplôme de l'exercice 2004 Motion d'accompagnement au vote du Budget 2004 Demande de transformation de la formation Décisions du CA du 6 janvier 2004
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 4 novembre 2008
Relevés des délibérations du CA d'Agglomération du Grand Toulouse concernant la Fabrique Culturelle. Sécurisation du parc du campus du Mirail Président du Directeur du Service Commun de la Formation continue M le PRIEULT Henri. Avis du Conseil d' sur la nomination par le Président du Directeur du Service Commun du CIAM M BETILLON Jacques. Avenant n Manifestation d'intérêt en faveur du GPV Grand Projet de Ville . Avis du Conseil d' Administration sur la Projet interrégional des Arts du cirque. Projet Diplôme Universitaire DU à l'IUT de Figeac Préparation Décisions du CA du 18 novembre 2008
Relevés des délibérations du CA SCASC TUC Vacances IUFM Annales du Midi tarifs ouvrages convention rue du Taur GIP CROM conventions stages d'habilitation 2009 hors licence professionnelles et DU. Calendrier universitaire 2008 2009. Attribution primes pour charges administratives dans le cadre du programme Socrates. Mise à jour des fonctions éligibles financier à l' ESAV . Texte proposé au vote des membres du Conseil d'administration. Décisions du CA du 1er avril 2008
Relevés des délibérations du CA Perfectionnement du Pôle de Valorisation des Formations Professionnelles. Modification des statuts du CIAM pour convention UTM ESAV et la cinémathèque adoptée au CA du 11 05 2004. Motion de solidarité suite au meurtre Décisions du CA du 26 mai 2004
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 19 décembre 2007
Relevés des délibérations du CA de la démarche générale et du calendrier. Modification de la composition du Conseil d'Administration conformément articles 7 et 43 de la loi 2007-1199 du 10 août 2007. Composition du Conseil d'Administration conformément matériel audiovisuel. Tarifs IUFM. Désignation du Directeur du Service Commun SED Service d'Enseignement à Motion du Conseil d'Administration de l'Université à l'attention de la Commission des statuts. Réforme conformément aux articles 7 et 43 de la loi 2007-1199 du 10 août 2007. Règle de décharge de service pour les responsables Décisions du CA du 22 janvier 2008
Relevés des délibérations du CA Subvention de 5175 euros au profit de l'Amicale du personnel IATOS budget SCASC . Modalités de prise Département de Géographie et la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse. Convention entre l'IUT Figeac et Fachhochchschule Wiesbaden . Convention Constitutive du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Réseau des HAMETE BENENGELI 2005. Complément à la décision n 4 du 17 mai 2005 concernant le CROM. Accréditation des Décisions du CA du 10 janvier 2006
