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Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 4 novembre 2008
Relevés des délibérations du CA d'Agglomération du Grand Toulouse concernant la Fabrique Culturelle. Sécurisation du parc du campus du Mirail Président du Directeur du Service Commun de la Formation continue M le PRIEULT Henri. Avis du Conseil d' sur la nomination par le Président du Directeur du Service Commun du CIAM M BETILLON Jacques. Avenant n Manifestation d'intérêt en faveur du GPV Grand Projet de Ville . Avis du Conseil d' Administration sur la Projet interrégional des Arts du cirque. Projet Diplôme Universitaire DU à l'IUT de Figeac Préparation Décisions du CA du 18 novembre 2008
Relevés des délibérations du CA SCASC TUC Vacances IUFM Annales du Midi tarifs ouvrages convention rue du Taur GIP CROM conventions stages d'habilitation 2009 hors licence professionnelles et DU. Calendrier universitaire 2008 2009. Attribution primes pour charges administratives dans le cadre du programme Socrates. Mise à jour des fonctions éligibles financier à l' ESAV . Texte proposé au vote des membres du Conseil d'administration. Décisions du CA du 1er avril 2008
Relevés des délibérations du CA Perfectionnement du Pôle de Valorisation des Formations Professionnelles. Modification des statuts du CIAM pour convention UTM ESAV et la cinémathèque adoptée au CA du 11 05 2004. Motion de solidarité suite au meurtre Décisions du CA du 26 mai 2004
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 19 décembre 2007
Relevés des délibérations du CA de la démarche générale et du calendrier. Modification de la composition du Conseil d'Administration conformément articles 7 et 43 de la loi 2007-1199 du 10 août 2007. Composition du Conseil d'Administration conformément matériel audiovisuel. Tarifs IUFM. Désignation du Directeur du Service Commun SED Service d'Enseignement à Motion du Conseil d'Administration de l'Université à l'attention de la Commission des statuts. Réforme conformément aux articles 7 et 43 de la loi 2007-1199 du 10 août 2007. Règle de décharge de service pour les responsables Décisions du CA du 22 janvier 2008
Relevés des délibérations du CA Subvention de 5175 euros au profit de l'Amicale du personnel IATOS budget SCASC . Modalités de prise Département de Géographie et la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse. Convention entre l'IUT Figeac et Fachhochchschule Wiesbaden . Convention Constitutive du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Réseau des HAMETE BENENGELI 2005. Complément à la décision n 4 du 17 mai 2005 concernant le CROM. Accréditation des Décisions du CA du 10 janvier 2006
Relevés des délibérations du CA d'Etablissement 2007-2010 . Régularisation nomination du Directeur du CIAM M. Bétillon Jacques . Contrat de travail Initiatives Etudiantes Tarification du diplôme d'Etudes en Langue Française et du Diplôme Approfondi de Langue Langue Française Diplômes du DEFLE . Décisions du CA du 13 décembre 2005
Relevés des délibérations du CA UTM UT1 UT3 pour formations Sauveteurs Secouristes du Travail. Subventions aux associations d'élus étudiants de sécurité incendie des établissements relevant du public. Convention- cadre Licence Professionnelle Décisions du CA du 8 novembre 2005
Relevés des délibérations du CA des personnels au Restaurant Administratif. Charte du contrôle des connaissances modifications. Mise en Université Strasbourg III. Charte de déontologie du Service Informatique. Désignation de deux représentants représentants de l'UTM au Conseil d'Administration du C.I.C.T. Centre Interuniversitaire de Calcul de Toulouse Décisions du CA du 18 octobre 2005