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Relevés des délibérations du CA de la démarche générale et du calendrier. Modification de la composition du Conseil d'Administration conformément articles 7 et 43 de la loi 2007-1199 du 10 août 2007. Composition du Conseil d'Administration conformément matériel audiovisuel. Tarifs IUFM. Désignation du Directeur du Service Commun SED Service d'Enseignement à Motion du Conseil d'Administration de l'Université à l'attention de la Commission des statuts. Réforme conformément aux articles 7 et 43 de la loi 2007-1199 du 10 août 2007. Règle de décharge de service pour les responsables Décisions du CA du 22 janvier 2008
Relevés des délibérations du CA Subvention de 5175 euros au profit de l'Amicale du personnel IATOS budget SCASC . Modalités de prise Département de Géographie et la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse. Convention entre l'IUT Figeac et Fachhochchschule Wiesbaden . Convention Constitutive du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Réseau des HAMETE BENENGELI 2005. Complément à la décision n 4 du 17 mai 2005 concernant le CROM. Accréditation des Décisions du CA du 10 janvier 2006
Relevés des délibérations du CA d'Etablissement 2007-2010 . Régularisation nomination du Directeur du CIAM M. Bétillon Jacques . Contrat de travail Initiatives Etudiantes Tarification du diplôme d'Etudes en Langue Française et du Diplôme Approfondi de Langue Langue Française Diplômes du DEFLE . Décisions du CA du 13 décembre 2005
Relevés des délibérations du CA UTM UT1 UT3 pour formations Sauveteurs Secouristes du Travail. Subventions aux associations d'élus étudiants de sécurité incendie des établissements relevant du public. Convention- cadre Licence Professionnelle Décisions du CA du 8 novembre 2005
Relevés des délibérations du CA des personnels au Restaurant Administratif. Charte du contrôle des connaissances modifications. Mise en Université Strasbourg III. Charte de déontologie du Service Informatique. Désignation de deux représentants représentants de l'UTM au Conseil d'Administration du C.I.C.T. Centre Interuniversitaire de Calcul de Toulouse Décisions du CA du 18 octobre 2005
Relevés des délibérations du CA Désignation du Vice-Président du Conseil d'Administration en tant que deuxième représentant de l'Université Motion du Conseil d'Administration concernant les statuts de l'Université de Toulouse PRES . Désignation l'Université Toulouse le Mirail au Conseil d'Administration du PRES. Projet d'intégration de l'IUFM au sein de l'UTM Décisions du CA du 24/04/2007 (RTF) Décisions du CA du 24/04/2007 (PDF) Décisions du CA du 24/04/2007 (RTF) Décisions du CA du 24/04/2007 (RTF) Décisions du CA du 24/04/2007 (PDF) Décisions du CA du 24 avril 2007
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 8 novembre 2011
Relevés des délibérations du CA l'IUFM Election de la Directrice des PUM Formations DU Aménagement urbanisme habitat environnement développement Développement des Initiatives Etudiantes Réglement intérieur du Comité Hygiène et Sécurité CHS Transaction EMBARKI Convention ESAV pour subvention européenne dans le cadre du programme TEMPUS Prestations externes département Décisions du CA du 5 février 2008
Relevés des délibérations du CA CTPE. Nomination par le Président du Directeur du CIAM après avis du Conseil d'Administration conformément aux statuts de ce service. Modification des statuts du SCASC Service Commun d'Action Sociale et Culturelle l'Institut National de la Recherche Scientifique du Québec et de l'UTM. Convention entre la société des Aveyron et l'UTM GEODE . Avenant à la convention cadre du 22 01 1991 entre l'Université de Toulouse II le Mirail Décisions du CA du 4 juillet 2006
Relevés des délibérations du CA Psychologie Psychologie clinique du sujet subjectivité insconscient culture Statuts du 5ème département de l'UFR Psychologie clinique du sujet subjectivité insconscient culture Nouvelle Dénomination du Département Psychopathologie Responsabilité CR dans NABUCO pour le 5ème département Statuts du département de LEA Projets FSDIE Fonds de solidarité d'une norme de référence pour apurement comptable du bilan comptable actif et passif de l'université avant Toulouse II le Mirail et la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse. Conventions Internationales. Motion Décisions du CA du 27 mars 2007
