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  1. Décisions du CA du 23 novembre 2007

    Relevés des délibérations du CA l'Académie de Toulouse et l'Université de Toulouse II Le Mirail. Décision budgétaire technique modificative Décisions du CA du 23 novembre 2007

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 14/12/2007

  2. Décisions du CA du 28 novembre 2006

    Relevés des délibérations du CA pour le Budget 2007 vote des grandes masses Motion du Conseil d'Administration accompagnant le refus répartition des ressources communes et du contrat pour le budget 2007. Changement des modalités de règlement Décisions du CA du 28 novembre 2006

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 08/12/2006

  3. Décisions du CA 13 février 2007

    Relevés des délibérations du CA d'Action Sociale . Convention entre l'UTM SCASC et le Comité d'Action et d'Entraide Sociale CAES du Centre Décisions du CA 13 février 2007

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 09/03/2007

  4. Décisions du CA du 4 novembre 2003

    Relevés des délibérations du CA Toulouse Convention de prêt de véhicule de service dans le cadre de l'action sociale Subvention complémentaire Décisions du CA du 4 novembre 2003

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006

  5. Décisions du CA du 21 octobre 2003

    Relevés des délibérations du CA Jean-François Champollion à l'Université Toulouse le Mirail Convention entre l'UTM IUP Arts Appliqués Décisions du CA du 21 octobre 2003

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 05/09/2006

  6. Décisions du CA du 7 octobre 2003

    Relevés des délibérations du CA l'Expérience VAE dans l'enseignement supérieur Bureau du CA représentation d'un élu enseignant un élu IATOS un Décisions du CA du 7 octobre 2003

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 05/09/2006

  7. Décisions du CA du 23 septembre 2003

    Relevés des délibérations du CA trois conseils de l'Université Autorisation pour le Président de signer les documents Marchés Publics Décisions du CA du 23 septembre 2003

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 05/09/2006

  8. Décisions du CA du 9 décembre 2003

    Relevés des délibérations du CA et de Promotion de la Santé Subvention 2003 pour le restaurant ARPIATOSUE restaurant Administratif Subvention Personnels IATOS Attribution de bourses de mobilité dans le cadre du Pôle Européen Jean Monnet Tarif de remboursement clés perdues Convention entre l'Université Toulouse le Mirail et l'Institut de Recherches sur les Implications Convention de partenariat IUT Toulouse II Blagnac et le CEGEP Québécois Beauce-Appalaches Québec Prix littéraire Décisions du CA du 9 décembre 2003

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006

  9. Décisions du CA du 25 novembre 2003

    Relevés des délibérations du CA Institut Régional du Travail adoptés au CA de l'Université le 17 décembre 2002 Désignation de représentants et l'Université Toulouse le Mirail Convention entre l'Université Toulouse le Mirail DEFLE et l'Université Décisions du CA du 25 novembre 2003

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006

  10. Décisions du CA du 8 juin 2004

    Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 8 juin 2004

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006