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Relevés des délibérations du CA professionnelle à l'IUT Blagnac en partenariat avec le lycée Professionnel Borde-Basse rentrée 2006 . Répartition Répartition des ressources communes et contrat pour le budget 2006 vote des grandes masses . Ouverture d'une pour la Recherche. Motion des élus SNESUP concernant le budget 2006. Don à l'université d'un fonds spécifique -anciennement SAM. Convention entre l'UTM ESAV et le CREPS Centre Régional d'Education Populaire et Sportive Décisions du CA du 22 novembre 2005
Relevés des délibérations du CA Informatique . Politique Sportive de l'Université Toulouse le Mirail participation facultative de 12 euros pour reproduction par reprographie d'ouvres protégées CFC signé le 14 juin 2004. Convention UTM SCASC et Comité Inter Décisions du CA du 22 juin 2004
Relevés des délibérations du CA bâtiment UFR de langues 2ième tranche . Convention avec le Canada université du Québec à Trois rivières. Convention Décisions du CA du 25 septembre 2007
Relevés des délibérations du CA II Blagnac 2A 2M Aide et Assistance pour le Monitoring et le Maintien à domicile . Décharges de service concernant le projet de réforme des Universités. Octroi d'une subvention de 2000 euros pour le foyer ESAV la politique sociale de l'établissement y compris le FSDIE social. Calendrier relatif aux demandes d'exonération étudiants. Désignation de personnes enseignantes dans le Conseil de l'IRT Institut Régional du Travail . Tarifs Décisions du CA du 9 juillet 2007 (PDF) Décisions du CA du 9 juillet 2007 (RTF) Décisions du CA du 9 juillet Décisions du CA du 9 juillet 2007 (RTF) Décisions du CA du 9 juillet 2007 (RTF)
Relevés des délibérations du CA d'enseignement entre l'Université Toulouse le Mirail et le lycée Rive Gauche en ce qui concerne la classe Motion concernant le nouveau système d'évaluation-notation-avancement des personnels IATOS titulaires titulaires. Demande d'audit formulée par le syndicat SNESUP-FSU. Budget 2005 répartition ressources communes et Décisions du CA du 14 décembre 2004
Relevés des délibérations du CA Tarifs de la Formation Continue. Convention entre le SCASC et l'Amicale et subvention de 5 500 euros en Décisions du CA du 8 juillet 2008
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 4 mars 2008
Relevés des délibérations du CA Désignation d'un personnel enseignant et étudiant pour le Conseil du SIMPPS Service Interuniversitaire de Médecine Décisions du CA du 24 février 2004
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 3 février 2004
Relevés des délibérations du CA Adultes IPFA en diplôme universitaire DU approuvée par le CEVU du 12 12 03 Demande de création d'un diplôme Décisions du CA du 6 janvier 2004