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Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 4 novembre 2008
Relevés des délibérations du CA nomination par le Président du Directeur du Service Commun de la Formation continue M le PRIEULT Henri Répartition des ressources communes et contrat pour le budget 2009 vote des grandes masses . Désignation du Conseil d' Administration sur la nomination par le Président du Directeur du Service Commun du CIAM convention financière entre l'Université Toulouse II Le Mirail et la Communauté d'Agglomération du Grand d'accord d'intégration en matière de documentation entre le service commun de documentation et l'IUFM Midi -Pyrénées- Décisions du CA du 18 novembre 2008
Relevés des délibérations du CA Attribution de primes pour charges administratives dans le cadre du programme Socrates. Mise à jour des fonctions Décisions du CA du 1er avril 2008
Relevés des délibérations du CA Modification des statuts du CIAM pour renforcer le Conseil d'Orientation. Critère d'assiduité pour les Montauban - conventions adoptées au Conseil de l'UFR le 17 mai 2004 . Convention UTM DESS TIC et Développement Développement Territorial et ARDESI Agence Régionale pour le Développement de la Société de l'Information . Convention convention UTM ESAV et la cinémathèque adoptée au CA du 11 05 2004. Motion de solidarité suite au meurtre Décisions du CA du 26 mai 2004
Relevés des délibérations du CA Répartition des ressources communes et contrat pour le budget 2008 vote des grandes masses . Campagne d'habilitation Décisions du CA du 19 décembre 2007
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 22 janvier 2008
Relevés des délibérations du CA Villefranche de Rouergue le lycée Général et Technologique de Decazeville et convention avec le CEGEP Trois rivières pour le prix CIDE HAMETE BENENGELI 2005. Complément à la décision n 4 du 17 mai 2005 concernant le CROM charge des frais de déplacements des étudiants dans le cadre d'activités pédagogiques. Convention d'étude rivières au Québec. Convention entre l'IUT SCASC et le Centre Equinoxe. Convention entre l'UTM ESAV et l'Institut d'allocation par l'Université franco-allemande pour le programme W 86-0 pour l'année universitaire 2005 Décisions du CA du 10 janvier 2006
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 13 décembre 2005
Relevés des délibérations du CA personnes au Restaurant Universitaire de Toulouse le Mirail UTM CROUS et convention pour la gestion de Décisions du CA du 8 novembre 2005
Relevés des délibérations du CA Conventions avec le CNRS l'Ecole d'Architecture le C.A.T pour l'accès des personnels au Restaurant Administratif Pupella René Arrieu ABC. Convention entre le GRESOC et le DESS TIC et Développement Territorial Département de Calcul de Toulouse . Convention entre l'UTM et le C.I.E.S Centre d' Initiation à l' Enseignement Supérieur Décisions du CA du 18 octobre 2005
