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Relevés des délibérations du CA Nouvelle Bonification Indiciaire Renouvellement du CHS Comité Hygiène et Sécurité Subvention annuelle Décisions du CA du 26 septembre 2006
Relevés des délibérations du CA statuts . Désignation du Rapporteur de la Commission Vie Universitaire. Charte du contrôle des connaissances connaissances modifications. Motion du Conseil d'Administration en faveur des étudiants étrangers. Décisions du CA du 17 octobre 2006
Relevés des délibérations du CA Montauban. Désignation du Directeur du CIAM par le Conseil d'Administration sur proposition du Président. a- Subvention matériel informatique . Demande modificative d'expertise du bâtiment Université Ouverte . Demande modificative l'UB 924 CR 0203 pour l'Association des étudiants du DESS patrimoine de Cahors. b- Subvention annuelle Décisions du CA du 7 novembre 2006
Relevés des délibérations du CA Vote du compte financier 2006 - quitus à l'Agent Comptable. Affectation du résultat de l'exercice 2006 2006. Conventions diverses. Formations offre DU Diplômes Universitaires Problèmes des étudiants boursiers décisions, CA du 15/05/2007, PDF Relevé de décisions, CA du 15/05/2007, RTF Relevé de décisions, CA du 15/05/2007 décisions, CA du 15/05/2007, RTF Relevé de décisions, CA du 15/05/2007, RTF Décisions du CA du 15 mai 2007
Relevés des délibérations du CA Subvention aux Associations partenaires du SCASC Amicale du personnel. Subvention aux Associations d'élus période du 29 04 04 au 31 12 04 . Conventions UTM UPS de mise à disposition d'un médecin du travail et 01 03 au 30 06 03 et 01 01 04 au 31 08 04 . Motion du SCASC concernant les titulaires Sapin au regard de Décisions du CA du 23 novembre 2004
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 16 novembre 2004
Relevés des délibérations du CA sur la Charte du Contrôle des Connaissances. Désignation de 2 étudiants au Conseil du SCD. Désignation Election du Vice-Président délégué au Patrimoine Universitaire. Motion de l'AGET-FSE à propos des bourses bourses. Changement d'intitulé du département Lettres Modernes département de Lettres Modernes Théâtre d'inscription des étudiants boursiers au SED. Répartition du Fonds FSDIE Fonds de Solidarité et de Développement Désignation d'un représentant du CA de l'UTM au Conseil d'Administration de l'IUFM. Rattachement à l'Inspection Décisions du CA du 9 novembre 2004
Relevés des délibérations du CA Convention constitutive du PRES Université de Toulouse Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur CIAM Agent de gestion administrative et financière du projet Design en réseau . Projets FSDIE Fonds de Décisions du CA du 12 décembre 2006
Relevés des délibérations du CA initial de l'exercice 2005. Avenant n 4 aux statuts du Réseau Universitaire Toulouse Pyrénées ex- Pôle Européen Décisions du CA du 8 février 2005
Relevés des délibérations du CA Mise en place du dispositif d'aménagement du second semestre. Décision Budgétaire Modificative DBM technique technique n 1. Vote du compte financier 2005 et affectation du résultat de l'exercice 2005. Demande d'expertise rapporteurs des Commissions. Désignation des représentants du Conseil d'Administration à divers conseils. Modifications Modifications de la convention portant création du Service Interuniversitaire SIUAPS. Convention d'Etude Toulouse le Mirail et la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse validée au conseil de l'UFR SES le Décisions du CA du 16 mai 2006
