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  1. Le Conseil d'Administration (CA)

    représentants le collège des professeurs et assimilés collège A 8 représentants les autres enseignants-chercheurs Composition À l Université Toulouse Jean Jaurès le conseil d administration comprend 36 membres dont l'établissement collège BIATSS 8 personnalités extérieures à l'établissement. Attributions Le conseil d administration les création de filiales et de fondations prévues à l'article L719-12 du code de l'éducation l'acceptation les ministres compétents. Il autorise le président à engager toute action en justice. Il approuve le rapport

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 15/10/2020
  2. Décisions du CA du 18 janvier 2005

    Motion du syndicat UNEF à propos du Budget de l'Enseignement Supérieur. Budget initial de l'exercice 2004 . Aliénation de biens mobiliers de l'Etat mise à la réforme de biens matériels devenus obsolètes .

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006
  3. Décisions du CA du 26 septembre 2006

    IATOS -rentrée 2007 UTM IUT BLAGNAC et FIGEAC Mise à jour d'une fonction N.B.I. Nouvelle Bonification Indiciaire Conventions diverses Motion d'opposition au projet relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence d'Evaluation

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 06/10/2006
  4. Décisions du CA du 24 mai 2005

    Tarifs du TUC-Vacances. Restauration des personnels à l'IUT de Figeac - Projet de subventionnement SCASC Gascogne création d'un observatoire de l'Accueil à l'échelle du pays Portes de Gascogne convention Leader approuvé par le Conseil du SCASC le 24 03 2005. Appel d'offre Eramus Mundus Master Européen Textes Images et

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006
  5. Décisions du CA du 8 juillet 2003

    formations habilitées susceptibles d'être mises en place à la rentrée 2003 Projet d'ouverture d'une section universitaire Réseaux mobiles et sécurité IUT Blagnac - Dep. GTR à partir de la rentrée 2004 Demandes d'exonérations

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 05/09/2006
  6. Décisions du CA du 12 octobre 2004

    Observatoire de la Vie Etudiante . Désignation d'un étudiant à la Commission Université 2010. Demande de création Ouverture de la licence Histoire mention Géographie à l'EPA d'Albi rentrée 2004 . Conventions avec diverses

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006
  7. Décisions du CA du 22 juin 2004

    des lieux de pratique sportive dans les bâtiments à construire hors achat d'équipements . Politique Sportive Entreprises des fêtes de Noël. Renouvellement adhésion à TOP Toulouse Ouest Partenaire .

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 04/09/2006
  8. Décisions du CA du 22 janvier 2008

    Motion du Conseil d'Administration de l'Université à l'attention de la Commission des statuts. Réforme Directeur du Service Commun SED Service d'Enseignement à Distance .

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 01/02/2008
  9. Décisions du CA du 8 novembre 2005

    d'une UB Unité Budgétaire 968 Patrimoine. Adhésion à l'Association Aerospace Valley Pôle de compétitivité CROUS et convention pour la gestion de la sécurité à la résidence universitaire les Humanités . Convention

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 08/06/2006
  10. Stage Master MEEF- parcours Approfondissements Didactiques, Ingénieries, Recherches (ADIR)

    peuvent être consacrées à de l'ouverture professionnelle dans des espaces liés à la formation continue

    • Type : Article
    • - Mis à jour le 27/06/2024