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Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 16 novembre 2004
Relevés des délibérations du CA sur la Charte du Contrôle des Connaissances. Désignation de 2 étudiants au Conseil du SCD. Désignation Election du Vice-Président délégué au Patrimoine Universitaire. Motion de l'AGET-FSE à propos des bourses bourses. Changement d'intitulé du département Lettres Modernes département de Lettres Modernes Théâtre d'inscription des étudiants boursiers au SED. Répartition du Fonds FSDIE Fonds de Solidarité et de Développement Désignation d'un représentant du CA de l'UTM au Conseil d'Administration de l'IUFM. Rattachement à l'Inspection Décisions du CA du 9 novembre 2004
Relevés des délibérations du CA Convention constitutive du PRES Université de Toulouse Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur CIAM Agent de gestion administrative et financière du projet Design en réseau . Projets FSDIE Fonds de Décisions du CA du 12 décembre 2006
Relevés des délibérations du CA initial de l'exercice 2005. Avenant n 4 aux statuts du Réseau Universitaire Toulouse Pyrénées ex- Pôle Européen Décisions du CA du 8 février 2005
Relevés des délibérations du CA Mise en place du dispositif d'aménagement du second semestre. Décision Budgétaire Modificative DBM technique technique n 1. Vote du compte financier 2005 et affectation du résultat de l'exercice 2005. Demande d'expertise rapporteurs des Commissions. Désignation des représentants du Conseil d'Administration à divers conseils. Modifications Modifications de la convention portant création du Service Interuniversitaire SIUAPS. Convention d'Etude Toulouse le Mirail et la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse validée au conseil de l'UFR SES le Décisions du CA du 16 mai 2006
Relevés des délibérations du CA au Conseil du SCASC Désignation d'un représentant étudiant de l'établissement au Conseil du SICD Service personnels au Conseil du CIAM Désignation de deux représentants des étudiants au Conseil du SCD Désignation les trois conseils pour le Conseil du SCD. article 9 des statuts du SCD Versement d'une subvention de et de charges administratives Désignation du Directeur du SUAPS Service Universitaire des Activités Physiques sein des Commissions Désignation des représentants du Conseil d'Administration au sein des Commissions Décisions du CA du 13 juin 2006
Relevés des délibérations du CA quadriennale. Création de deux diplômes Universitaires DU Formation Continue CETIA . Demande d'ouverture de Rattachement au DAM Département Archives et M édiathèque du DESS ARI Archives Images . Charte des examens points Plastiques Arts Appliqués et l'Association Culturelle du Château de Linardié Sénouillac . Convention entre Décisions du CA du 6 juillet 2004
Relevés des délibérations du CA Sportive conformément à la décision n 1 du Conseil d'Administration du 7 octobre 2003 Projets FSDIE Fonds Décisions du CA du 30 mars 2004
Relevés des délibérations du CA des cours du SED pour les personnels. Convention de formation inter-établissements. Tarifs du TUC-Vacances de subventionnement SCASC approuvé par le Conseil du SCASC le 24 03 2005. Conditions de prêt d'un véhicule pour usage personnel SCASC approuvé par le Conseil du SCASC le 24 03 2005. Appel d'offre Eramus Mundus création d'un observatoire de l'Accueil à l'échelle du pays Portes de Gascogne convention Leader Val d'Adour Décisions du CA du 24 mai 2005
Relevés des délibérations du CA Initiatives Etudiantes . Convention UTM- DEFLE Centre du XXIème siècle de Liaoning. Décisions du CA du 17 mai 2005
