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Relevés des délibérations du CA au Conseil du SCASC Désignation d'un représentant étudiant de l'établissement au Conseil du SICD Service personnels au Conseil du CIAM Désignation de deux représentants des étudiants au Conseil du SCD Désignation les trois conseils pour le Conseil du SCD. article 9 des statuts du SCD Versement d'une subvention de et de charges administratives Désignation du Directeur du SUAPS Service Universitaire des Activités Physiques sein des Commissions Désignation des représentants du Conseil d'Administration au sein des Commissions Décisions du CA du 13 juin 2006
Relevés des délibérations du CA quadriennale. Création de deux diplômes Universitaires DU Formation Continue CETIA . Demande d'ouverture de Rattachement au DAM Département Archives et M édiathèque du DESS ARI Archives Images . Charte des examens points Plastiques Arts Appliqués et l'Association Culturelle du Château de Linardié Sénouillac . Convention entre Décisions du CA du 6 juillet 2004
Relevés des délibérations du CA Sportive conformément à la décision n 1 du Conseil d'Administration du 7 octobre 2003 Projets FSDIE Fonds Décisions du CA du 30 mars 2004
Relevés des délibérations du CA des cours du SED pour les personnels. Convention de formation inter-établissements. Tarifs du TUC-Vacances de subventionnement SCASC approuvé par le Conseil du SCASC le 24 03 2005. Conditions de prêt d'un véhicule pour usage personnel SCASC approuvé par le Conseil du SCASC le 24 03 2005. Appel d'offre Eramus Mundus création d'un observatoire de l'Accueil à l'échelle du pays Portes de Gascogne convention Leader Val d'Adour Décisions du CA du 24 mai 2005
Relevés des délibérations du CA Initiatives Etudiantes . Convention UTM- DEFLE Centre du XXIème siècle de Liaoning. Décisions du CA du 17 mai 2005
Relevés des délibérations du CA Revendications étudiantes et réponses du Conseil d'Administration. Décisions du CA du 10 mai 2005
Relevés des délibérations du CA Vote du compte financier 2004. Affectation du résultat de l'exercice 2004. Décision Budgétaire modificative restauration des personnels. Décision du CA retenant le titulaire du marché proposé et autorisant le Président ADUA et l'UTM annule et remplace la décision n 8 du CA du 24 mai 2005 . Répartition des crédits de soutien le Mirail. Préparations diverses réactualisation du système. Ouverture des L3 Géographie et Psychologie l'Université de Toulouse II le Mirail applicables à partir du 1er septembre 2005 . Convention relative à la mise Décisions du CA du 5 juillet 2005
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 21 juin 2005
Relevés des délibérations du CA public. Pré-inventaire du Patrimoine écrit recrutement ressources propres du DAM Département Archives l'UB 924 CR 203 pour l'Association des étudiants du DESS Patrimoine de Cahors. Présentation des travaux Décisions du CA du 29 mars 2005
Relevés des délibérations du CA et Consignations. Conventions diverses Validation du système d'encaissement Moneo pour la carte multiservices de sommes pour l'organisation de colloques. Motion du Conseil d'Administration. Décisions du CA du 16 septembre 2008
