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Relevés des délibérations du CA Sportive conformément à la décision n 1 du Conseil d'Administration du 7 octobre 2003 Projets FSDIE Fonds Décisions du CA du 30 mars 2004
Relevés des délibérations du CA des cours du SED pour les personnels. Convention de formation inter-établissements. Tarifs du TUC-Vacances de subventionnement SCASC approuvé par le Conseil du SCASC le 24 03 2005. Conditions de prêt d'un véhicule pour usage personnel SCASC approuvé par le Conseil du SCASC le 24 03 2005. Appel d'offre Eramus Mundus création d'un observatoire de l'Accueil à l'échelle du pays Portes de Gascogne convention Leader Val d'Adour Décisions du CA du 24 mai 2005
Relevés des délibérations du CA Initiatives Etudiantes . Convention UTM- DEFLE Centre du XXIème siècle de Liaoning. Décisions du CA du 17 mai 2005
Relevés des délibérations du CA Revendications étudiantes et réponses du Conseil d'Administration. Décisions du CA du 10 mai 2005
Relevés des délibérations du CA Vote du compte financier 2004. Affectation du résultat de l'exercice 2004. Décision Budgétaire modificative restauration des personnels. Décision du CA retenant le titulaire du marché proposé et autorisant le Président ADUA et l'UTM annule et remplace la décision n 8 du CA du 24 mai 2005 . Répartition des crédits de soutien le Mirail. Préparations diverses réactualisation du système. Ouverture des L3 Géographie et Psychologie l'Université de Toulouse II le Mirail applicables à partir du 1er septembre 2005 . Convention relative à la mise Décisions du CA du 5 juillet 2005
Relevés des délibérations du CA Décisions du CA du 21 juin 2005
Relevés des délibérations du CA public. Pré-inventaire du Patrimoine écrit recrutement ressources propres du DAM Département Archives l'UB 924 CR 203 pour l'Association des étudiants du DESS Patrimoine de Cahors. Présentation des travaux Décisions du CA du 29 mars 2005
Relevés des délibérations du CA et Consignations. Conventions diverses Validation du système d'encaissement Moneo pour la carte multiservices de sommes pour l'organisation de colloques. Motion du Conseil d'Administration. Décisions du CA du 16 septembre 2008
Relevés des délibérations du CA additif pour l'IUT de Figeac. Vote du compte financier 2003. Affectation du résultat de l'exercice 2003 Reconstruction étudiants aux 3 Conseils de l'Université période du 1er janvier au 28 avril 2004 . Proposition de Docteur Régionale d'Assurance Maladie la Direction Régionale du Travail de l'Emploi et de la Formation Professionnelle Affaires Sanitaires et Sociales sur le phénomène du stress. Convention entre l'Université Toulouse le Décisions du CA du 11 mai 2004
Relevés des délibérations du CA Vote du compte financier UTM 2007. Quitus à l'agent comptable Vote du compte financier 2007 de la formation Président. Désignation de la Directrice et du Directeur adjoint du SUAPS Service Universitaire des Activités formation continue. Affectation du résultat de l'exercice 2007. Décision budgétaire modificative technique Décisions du CA du 10 juin 2008
