EC00902T - Monnaies et finances/Informatique 2

     A la croisée du droit, de l’économie sociale et solidaire, de la gestion, de la sociologie et des sciences politiques, cet enseignement vise à offrir aux étudiant·es une compréhension globale du droit des coopératives, en lien avec les principes et les pratiques de l’Économie Sociale et Solidaire. À travers une approche à la fois théorique et pratique, il s’agira de comprendre les fondements historiques et juridiques du mouvement coopératif, d’en identifier les différentes formes et logiques de fonctionnement.
     Le cours permettra d’acquérir les outils juridiques et méthodologiques nécessaires pour accompagner la création, rédiger des statuts, organiser la gouvernance, la gestion ou la transformation de projets coopératifs. Une attention particulière sera portée aux enjeux concrets rencontrés par les coopératives, notamment en matière de financement, de fiscalité, de droit du travail, ainsi que dans leurs articulations avec d’autres formes juridiques comme les associations.

1. historique sur les coopératives et le mouvement coopératif
2. cadre juridique et institutionnel général
3. droit et acteurs de la coopération
4. bases juridiques pour la création d’une coopérative
5. les différents types et formes juridiques des coopératives
6. la gestion des coopératives
7. le droit du travail dans les coopératives
8. droit et gouvernance dans les coopératives
9. financements et fiscalité dans les coopératives
10. outils du droit coopératif
11. cadre juridique de la dissolution et de la liquidation de la coopérative
12. différents cadres juridiques associations / coopératives

• David Hiez (2023), Sociétés coopératives 2023-2024, Éditions Dalloz
• Julien Dohet ((2023), Une coopérative citoyenne, Editions Renaissance du Livre
• Nadine Richez-Battesti et Eric Bidet (2024), L’innovation sociale, expérimenter et transformer à partir des territoires, Editions Les Petits Matins
• Thimothée Duverger (2023), L’économie sociale et solidaire, Editions La Découverte