HI2D505T - Droit et institutions culturelles (I)

Il s’agit d’un enseignement spécifique qui est rarement enseigné en 1^er cycle dans les universités et qui essaye de répondre aux besoins spécifiques des étudiants d’UT2J dont de nombreux enseignements sont liés à la culture. Or la culture peut aussi être étudiée dans une perspective juridique. Ce cours propose une telle étude en suivant deux axes principaux. Le premier axe est consacré aux principales institutions culturelles de l’Etat et des collectivités territoriales. Le second axe est plus spécifiquement consacré à une spécificité française connue sous la dénomination « d’exception culturelle ». Cette dernière peut être étudiée sous différents angles : soutien aux artistes par le biais des droits d’auteur et de droits sociaux (intermittence), soutien aux industries culturelles (soutien à la filière cinématographique, soutien à la filière du livre). Le contenu précis du cours est fonction de l’actualité juridique, il est modifié tous les ans. Ce cours est destiné à être complété par celui d’Institutions culturelles II par une étude plus approfondie d’un grand pilier de la politique culturelle de l’Etat : la protection du patrimoine culturel.