Discipline(s) : Sciences Humaines et Sociales

HI2D505T - Droit et institutions culturelles (I)

Semestre Semestre 1
Crédits ECTS 3
Volume horaire total 25

Domaine(s) LMD

SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

Langue(s) d'enseignement

Français

Responsables

Fabrice RENEAUD

Objectifs

Ce cours est destiné à acquérir des connaissances spécifiques en droit de la culture qui peuvent ensuite être utiles pour les concours administratifs. Il est fortement conseillé de suivre le cours du second semestre sur le droit du patrimoine culturel pour avoir une vision la plus complète possible de la politique culturelle conduite en France depuis 1959.

Contenu

Il s’agit d’un enseignement spécifique qui est rarement enseigné en 1er cycle dans les universités et qui essaye de répondre aux besoins spécifiques des étudiants d’UT2J dont de nombreux enseignements sont liés à la culture. Or la culture peut aussi être étudiée dans une perspective juridique. Ce cours propose une telle étude en suivant deux axes principaux. Le premier axe est consacré aux principales institutions culturelles de l’Etat et des collectivités territoriales. Le second axe est plus spécifiquement consacré à une spécificité française connue sous la dénomination « d’exception culturelle ». Cette dernière peut être étudiée sous différents angles : soutien aux artistes par le biais des droits d’auteur et de droits sociaux (intermittence), soutien aux industries culturelles (soutien à la filière cinématographique, soutien à la filière du livre). Le contenu précis du cours est fonction de l’actualité juridique, il est modifié tous les ans. Ce cours est destiné à être complété par celui d’Institutions culturelles II par une étude plus approfondie d’un grand pilier de la politique culturelle de l’Etat : la protection du patrimoine culturel.