Discipline(s) : Sciences Humaines et Sociales
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HI2D605T - Droit et institutions culturelles (II)
| Semestre | Semestre 2 |
|---|
| Crédits ECTS | 3 |
|---|---|
| Volume horaire total | 25 |
Domaine(s) LMD
SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
Langue(s) d'enseignement
Français
Responsables
Fabrice RENEAUD
Objectifs
Ce cours permet d’acquérir des bases en droit de la culture qui peuvent ensuite être utiles pour les concours administratifs. Il est fortement conseillé de suivre le cours du premier semestre « Institutions culturelles I » afin d’avoir une vision générale de la politique culturelle française depuis 1959.
Contenu
Il s’agit d’un enseignement spécifique qui est rarement enseigné en 1er cycle dans les universités de droit et qui essaye de répondre aux besoins spécifiques des étudiants d’UT2J dont de nombreux enseignements sont liés à la culture. Or la culture peut aussi être étudiée dans une perspective juridique. Ce cours propose une étude spécifique du droit du patrimoine culturel. Tout d’abord sont envisagées la manière dont les notions de patrimoine et de patrimoine culturel sont définies par les juristes. Ensuite le cours aborde les principales réglementations relatives au patrimoine culturel mobilier (droit des archives, droit des collections publiques des musées), au patrimoine culturel immobilier (droit des monuments historiques, droit des espaces protégés), au patrimoine immatériel. Le contenu précis du cours est fonction de l’actualité juridique, il est modifié tous les ans. Ce cours complète celui consacré à « l’exception culturelle ».