Arrêté portant proclamation des résultats de l'élection des représentant·es des personnels et des usager·ères au conseil de l'ISCID

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SCRUTIN des usager·ères

Arrêté portant organisation de l'élection - télécharger le document

• Annexe 1 – Mentions légales - télécharger le document
• Annexe 2 – Pièces justificatives - télécharger le document

SCRUTIN des personnels

Arrêté portant organisation de l'élection - télécharger le document

• Annexe 1 – Modalités d’organisation du vote électronique - télécharger le document
• Annexe 2 – Mentions légales - télécharger le document
• Annexe 3 – Identification de l’électorat mise à jour le 11.02.2026, les personnels contractuels sont inscrits à leur demande - télécharger le document ; Erratum le 16.02.2026 - télécharger le document