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Arrêté portant proclamation des résultats de l'élection des représentant·es des usager·ères au conseil de l'IPEAT
Publié sur l'ENT le 28 mars 2028
Publié le 28 mars 2025 – Mis à jour le 28 mars 2025
RÉSULTAT de l'élection portant renouvellement total des représentant·es des usager·ères au conseil de l'IPEAT
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ARRETE ELECTORAL
Arrêté portant organisation de l'élection télécharger le document
- Annexe 1- Mention légale télécharger le document
- Annexe 2- Pièces justificatives télécharger le document