Service administratif
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Pôle des Affaires Institutionnelles
Activités
Le Pôle des Affaires Institutionnelles intervient dans les domaines institutionnels de l'université. Il répond et assure les travaux portant sur les question règlementaires et statutaires. Il assure l'organisation des élections universitaires, professionnelles et ministérielles ainsi que le suivi institutionnel des mandats. Il gère l'organisation des conseils centraux et du congrès, et des sections disciplinaires enseignant·es et usager·ères rattachées au Conseil Académique.
Dans l'ensemble de ces domaines, il exerce la fonction de conseil, d'assistance et d'expertise auprès de la gouvernance et de la direction de l'établissement, et plus largement auprès de la communauté universitaire.
Les activités principales du service sont :
- L'accompagnement de l'établissement, des composantes et des services dans l'application de la règlementation relative à l'organisation institutionnelle ;
- La mise en œuvre des aspects institutionnels, réglementaires et statutaires : installation et suivi des instances de décision et de dialogue social; rédaction des statuts, etc.
- La direction des élections ;
- Le pilotage des séances plénières des conseils centraux et du congrès ;
- Le suivi institutionnel des mandats de direction et des mandats électifs ;
- La gestion de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignant·es et des usager·ères ;
- La gestion des listes de diffusion des directeurs.rice.s des composantes ;
- Le suivi des conventions validées par le Conseil d'administration.
Organisation
- Structure(s) de rattachement
- Direction des affaires juridiques et institutionnelles (DAJI)
Elle coordonne les processus électoraux. Elle assure le greffe des sections disciplinaires compétentes à l'égard des enseignants et des usagers.
Romane PINSARD-BROGNOLI: assure l'organisation et le bon fonctionnement des séances des conseils centraux et du congrès. Elle pilote le processus de désignation et de suivi des directions des structures universitaires (composantes et services communs) et gère les listes de diffusion associées.
En sa qualité d'adjointe à la responsable du pôle elle participe à la mise en œuvre de la vie institutionnelle de l'établissement et contribue à l'organisation et à l'exécution des processus électoraux.
Elle peut assurer le greffe de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers.
Sandrine MICHALAK: assure la gestion des processus électoraux dans leur planification, leur exécution et leur conclusion. Elle contribue au suivi des mandats électifs.
Elle assure le secrétariat du Pôle Affaires Institutionnelles et de la DAJI. Elle participe aux séances des instances centrales et du congrès.
Elle peut assurer le greffe de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers.