PLAQUETTES D'INFORMATION : instances de dialogue social

• Attribution du comité social d'administration ministériel et local (UT2J) télécharger le document  
• Attribution des commission paritaires nationales/académiques télécharger le document
• Attribution de la commission paritaire d'établissement (CPE UT2J) télécharger le document
• Attribution de la commission consultative paritaire des agents non titulaires (CCPANT UT2J) télécharger le document
• Attribution des instances ministérielles (CSAMESR) et académiques (CAP nationales et académiques)

Au niveau local, les personnels de l'université désigneront leurs représentants aux comités sociaux administratifs (CSA) et aux commissions paritaires (CPE et CCPANT) pour les 4 années à venir (1er janvier 2027 - 31 décembre 2031). Au niveau ministériel les personnels voteront pour désigner leurs représentants au CSA ministériel et aux commissions administratives paritaires nationales et académiques (CAPN et CAPA) correspondant au corps et grade de chaque agent.   

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