Décisions du CA du 25 novembre 2003

Publié le 4 septembre 2006
  1. Budget 2004 : répartition ressources communes et contrat (Vote des grandes masses)
  2. Décision Budgétaire Modificative n°8
  3. Décision Budgétaire Modificative n°9 (amortissements)
  4. Modification de l'article 6 des statuts de l'IRT (Institut Régional du Travail) adoptés au CA de l'Université le 17 décembre 2002
  5. Désignation de représentants dans divers Conseils et Commissions
  6. Conventions IUP Arts Appliqués Couleur et Projet de Montauban et la Municipalité de Négrepelisse
  7. Convention entre la compagnie "les Anachroniques" et l'Université Toulouse le Mirail
  8. Convention entre l'Université Toulouse le Mirail (DEFLE) et l'Université Ritsumeikan de Kyoto - Japon
  9. Tarifs cours d'été 2004 (DEFLE)
  10. Mentions et spécialités masters
  11. Habilitation cursus licence
  12. Prix de vente des cahiers pédagogiques d'anglais