Les instances de dialogue social

Élections professionnelles

CADRE RÉGLEMENTAIRE POUR LES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES 2026

Arrêté fixant l'organisation des élections locales propres à l'UT2J 

• Comité social d'administration (CSA UT2J) télécharger le document Annexe 2 modifié le 10.09.26
• Commission paritaire d'établissement (CPE UT2J) télécharger le document Annexe 2 modifié le 10.09.26
• Commission consultative paritaire des agents non titulaires (CCPANT UT2J) télécharger le document Annexe 1 modifié le 10.09.26
• Décision fixant les conditions et modalités d'utilisation au sein de l'UT2J des TIC télécharger le document
• Mention légale du traitement de données personnelles : CSA ; CPE ; CCPANT
• Mention légale du traitement des listes de diffusion
• Localisation des postes informatiques en libre service : CSA ; CPE ; CCPANT
• Liste des commission administratives paritaires nationales et académiques télécharger le document

Part F-H

Arrêté fixant la part des femmes et des hommes pour le CSA télécharger le document
Arrêté fixant la part des femmes et des hommes pour la CPE télécharger le document
Arrêté fixant la part des femmes et des hommes pour la CCPANT télécharger le document

TIC

Décision fixant les conditions et modalités d'utilisation au sein de l'Université Toulouse II - Jean Jaurès des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales dans le cadre des Elections professionnelles 2026 télécharger le document 

ARRETES MINISTERIELS

Arrêté fixant la date des élections télécharger le document
Arrêté fixant l'organisation des élections télécharger le document
Arrêté de création du CSA du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche télécharger le document
Arrêté fixant la part des femmes et des hommes pour le CSAMESR télécharger le document
Arrêté fixant la part des femmes et des hommes pour le CAP télécharger le document

COMPOSITION DU COPIL

Arrêté d'installation du comité de pilotage chargé d'accompagner l'organisation des élections professionnelles télécharger le document
 

ATTRIBUTIONS des instances de dialogue social

Le comité social d'administration
La formation spécialisée
La commission paritaire d’établissement 
La commission consultative paritaire des agents non titulaires