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Arrêtés généraux

Arrêté portant proclamation des résultats de l'élection des représentant·es des personnels au conseil de l'IUT de Figeac et aux conseils des départements carrières sociales et génie mécanique et productique
29 mars 2024
Arrêté portant proclamation des résultats de l'élection des représentant·es des personnels aux conseils d'UFR et de département
29 mars 2024
Arrêté portant proclamation des résultats de l'élection des représentant·es des usager·ères aux conseils des mentions et des représentant·es des personnels aux conseils des mentions et au conseil interdisciplinaire
29 mars 2024
Arrêté de composition de la commission de discipline_Affaire 024ET
14 décembre 2023
Arrêté portant proclamation des résultats de l'élection des conseils de mention et du conseil interdisciplinaire
1 décembre 2023
Arrêté portant proclamation des résultats de l'élection des représentant.es des usager.ères au conseil de l'IUT de Blagnac et aux conseils des départements, et élection des représentant.es des personnels au conseil de l'IUT et au département Informatique
1 décembre 2023
Arrêté portant proclamation des résultats de l'élection des représentant·es des personnels et des usage·ères aux conseils d'UFR et de département
1 décembre 2023
Arrêté portant proclamation des résultats de l'élection partielle des représentant.es usager.ères au conseil de l'UFR SES
29 novembre 2023
Arrêté portant proclamation des résultats de l'élection des représentant.es des personnels et des usager.ères au conseil de l'IUT de Figeac et aux conseils des départements
29 novembre 2023
Arrêté du 1er décembre 2023 portant proclamation de l'élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'INSPE
1 décembre 2023
Arrêté du 3 novembre 2023 portant fermeture du bâtiment Epicure
3 novembre 2023
Arrêté du 17 octobre 2023 portant organisation des activités jusqu'au 6 novembre 2023
18 octobre 2023
Arrêté de composition de la commission d'instruction_Affaire 010ES
23 juin 2023
Arrêté de composition de la commission de discipline_Affaire 023ET
23 juin 2023
Composition des section disciplinaires
30 janvier 2024
Arrêté de réquisition des forces de l'ordre en date du 2 mai 2023
3 mai 2023
arrêté formation spécialisée du CSA
3 avril 2023
arrêté portant sur la composition du comité social d'administration de l'établissement
3 avril 2023
arrêté fermeture BUC
13 mars 2023
arreté fermeture gai savoir prorogation
13 mars 2023
Arrêté de fermeture du bâtiment Gai Savoir Campus Mirail de l'Université Toulouse 2 Jean Jaurès en date du 8 mars 2022
8 mars 2023
Arrêté de fermeture du bâtiment Olympe de Gouges Campus Mirail de l'Université Toulouse 2 Jean Jaurès en date du 7 mars 2022
8 mars 2023
délibération du Conseil d'administration en date du 23 février 2023 portant élection de la Présidente de l'université
2 mars 2023
Arrêté constatant la composition nominative du Conseil d'Administration de l'Université Toulouse 2 Jean Jaurès
20 février 2023
arrêté portant proclamation du résultat de l'élection des représentant·es des personnels et des usager·res aux conseils centraux de l'Université Toulouse-Jean Jaurès. Scrutin des 30 et 31 janvier, et du 1er février 2023
17 février 2023
Arrêté du 23 janvier 2023 modifiant l'arrêté portant organisation des élections aux conseils centraux de l'Université Toulouse 2 – Jean Jaurès
24 janvier 2023
Arrêté du 9 décembre 2022 portant proclamation des résultats de l'élection des représentant·es des personnels à la commission paritaire d'établissement (CPE) de l'Université Toulouse 2 – Jean Jaurès
12 décembre 2022
Arrêté du 9 décembre 2022 portant proclamation des résultats de l'élection des représentant·es des personnels au sein de la commission consultative paritaire des agent·es non titulaires (CCPANT) de l'Université Toulouse 2 – Jean Jaurès
12 décembre 2022
Arrêté du 9 décembre 2022 portant proclamation des résultats de l'élection des représentant·es des personnels au sein du comité social d'administration (CSA) de l'université Toulouse 2 – Jean Jaurès
12 décembre 2022
Arrêté du 28 novembre 2022 portant désignation et organisation des missions du référent déontologue de l'Université Toulouse 2 – Jean Jaurès
30 novembre 2022
Arrêté du 28 novembre 2022 portant nomination de l'Administratrice provisoire de l'Université Toulouse 2 – Jean Jaurès
30 novembre 2022
Arrêté du 10 octobre 2022 portant organisation des élections aux conseils centraux de l'Université Toulouse 2 – Jean Jaurès
30 novembre 2022
Arrêté fixant les périodes d’inscription administrative des étudiants à l’Université Toulouse – Jean Jaurès pour l’année 2022-2023
5 juillet 2022
Arrêté relatif à la nomination d'une personne responsable de l'accès aux documents administratifs
23 juin 2022
Arrêté modifiant l'arrêté relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des listes de candidats aux élections des instances représentatives du personnel
18 mars 2022
Arrêté relatif à la création du comité de pilotage pour le suivi des élections professionnelles 2022
18 mars 2022
Arrêté relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des listes de candidats aux élections des instances représentatives du personnel
18 mars 2022
Arrêté du 8 décembre 2021 portant modification de la composition du CHSCT de l'UT2J
15 décembre 2021
Arrêté du 13 décembre 2021 portant proclamation des résultats de l'élection partielle des représentants des personnels au conseil de l'IRT
14 décembre 2021
Arrêté du 13 décembre 2021 portant proclamation des résultats de l'élection partielle des représentants des personnels aux conseil de l'ENSAV
14 décembre 2021
Arrêté du 13 décembre 2021 portant proclamation des résultats de l'élection partielle des représentants des personnels et des représentants des usagers au conseil de l'ISTHIA
14 décembre 2021
Arrêté du 13 décembre 2021 portant proclamation des résultats de l'élection partielle des représentants des personnels et des représentants des usagers aux conseils d'UFR et de département
14 décembre 2021
Arrêté du 13 décembre 2021 portant proclamation des résultats de l'élection partielle des représentants des usagers au conseil de l'IPEAT
14 décembre 2021
Arrêté du 13 décembre 2021 portant proclamation des résultats de l'élection partielle des représentants des usagers aux conseils centraux
14 décembre 2021
Arrêté du 13 décembre 2021 portant proclamation des résultats de l'élection portant renouvellement total des représentants des usagers et renouvellemnt partiel des personnels au conseil de l'INSPE
14 décembre 2021
Arrêté de composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du 22 octobre 2021
2 novembre 2021
Arrêté de composition du comité technique d'établissement du 22 octobre 2021
2 novembre 2021
Arrêté relatif au port du masque sur tous les sites de l'université en date du 15 septembre 2021
16 septembre 2021
Arrêté portant nomination de la Directrice de l'INSPE en date du 28 juin 2021
1 juillet 2021
Arrêté portant proclamation des résultats des élections de l'ISCID du 7 juin 2021
8 juin 2021
Arrêté de la Présidente de la section disciplinaire usagers relatif à l'affaire 007ET-2020-2021 en date du 30 avril 2021
3 mai 2021
Arrêté de la Présidente de la section disciplinaire usagers relatif à l'affaire 008ET-2020-2021 en date du 30 avril 2021
3 mai 2021
Arrêté modificatif de constitution du comité d'audition dans le cadre de l'appel à candidature aux fonctions de directeur·rice de l'INSPE
7 avril 2021
Arrêté de constitution du comité d'audition du 27 mars 2021 dans le cadre de l'appel à candidature aux fonctions de directeur·rice de l'INSPE
7 avril 2021
Arrêté de constitution de la section disciplinaire compétente à l’égard des usager.ère.s du 15 mars 2021
25 mars 2021
Arrêté de composition du CAc restreint du 17 février 2021
1 mars 2021
Arrêté adoptant une "décision cadre" pour l'organisation d'élections par vote électronique
14 janvier 2021
Arrêté portant organisation des opérations électorales en vue du renouvellement total des représentants des usagers aux conseils centraux
14 janvier 2021
Arrêté d’installation du comité d’audition 2020
5 janvier 2021
Arrêté relatif au port du masque
21 août 2020
Arrêté du 2 juin 2020 aides sociales mobilités
4 juin 2020
Arrêté relatif à l'aide spéciale urgence sanitaire
17 avril 2020
Arrêté de fermeture de l'Université
23 mars 2020